Page 17 - Rapport d'activité INJS 2020

LES INSTANCES

Les instances décisionnaires ou consultatives se sont réunies pour accompagner les
évolutions d’organisation de l’établissement et remplir leurs missions respectives.

CA CTE CHSCT

Conseil d’administration Comité technique d’établissement Comité d'hygiène, de sécurité et
Sous la présidence de M. Nosmas, consultations des conditions de travail
IGAS honoraire 4 réunions
informations
3 séances
délibérations  Organisation et fonctionnement de réunions extraordinaires sur
l’institut : présentation du bilan 2 la problématique COVID
CMI et plan d’action, présentation
 Eléments budgétaires et des dispositifs ETAPP & Oxygène,
comptables : compte financier et de l’UEE de Génissac, renforcement
rapport de gestion 2019, budgets
rectificatifs 2020, budget initial et organisation de l’équipe du 47,  Choix des masques, distribution,
gestion du temps de travail de entretien
2021
l’accueil, des services administratifs
 Subvention à l’association du et techniques,...  Limitation des risques, renforcement
personnel « ECLORE » des mesures d’hygiène
 Évolution technologique et de
 Tarif des repas et hébergement méthode de travail : proposition  Information des professionnels, des
 Plan d’amortissement des biens de bureau à distance ou de jeunes et des familles
télétravail  Conduite à tenir en cas d’infection
 Présentation du rapport d’activité COVID ou de cas contact
 Politique indemnitaire : ISO 17
modulable coordination CESENS,  Continuité de service et conditions
attribution indemnitaire et CIA de travail
 Formation : plan de formation
2020, VAE des professeurs
contractuels, compte personnel
d’activité, convention FIPHFP
 Budget initial : impact sur la
gestion des emplois
 Bilan social 2019