Page 13 - Rapport d'activité INJS 2023

LES INSTANCES

Les instances décisionnaires ou consultatives se sont réunies pour accompagner les évolutions
d’organisation de l’établissement et remplir leurs missions respectives.

CA CSA

Conseil d’administration Comité social d’administration, fusion du CTE et du CHSCT

Sous la présidence de 6 séances dont 3 extraordinaires portant sur :
M. Laforcade
• Elections des représentants du personnel de l’INJS de Bordeaux au
3 séances conseil médical
• Budget initial 2024
• La protection sociale complémentaire
délibérations
• Compte financier et rapport de • Nouvelle instance CSA : installation, modalités de fonctionnement,
gestion 2022 règlement, calendrier et formation.
• Charte du temps de travail éducatif
• Adhésion au RFDSL et à la FISAF
• Point d’information sur les ajustements de la réorganisation sur l’UEI
• Présentation du cadre et UEE EP2 en réponse aux remontées des professionnels le
méthodologique de l’élaboration 16 décembre 2022
du projet d’établissement • Formation : bilan 2022 et plan 2023

• Point d’avancement du contrat • Validation du règlement de fonctionnement du CSA
tripartite pluriannuel d’objectifs • Mise en place du registre santé et sécurité au travail (SST)
et de moyens (CTPOM) • Présentation du projet de gestion du tri des déchets

• Harmonisation des tarifs de • Point sur la situation légionelle
location de salles • Bilan 2022 et projet 2023 du programme de prévention des risques
professionnels et d’amélioration des conditions de travail
• Budget rectificatif n° 1 de 2023
• Bilan social 2022
• Budget initial 2024 • Bilan de l’activité médecine de prévention - AHI 33

• Rapport d’activité 2021/2022 • Point sur l’avancée du CTPOM et présentation de la méthodologie
concernant l’élaboration du projet d’établissement
• Charte du temps de travail des services éducatifs
• Promotion de grade : retour sur la campagne 2023
• Budget rectificatif n°1 2023
• Voies de résolution des remontées du conseil pédagogique de juillet
2023
• Point d’avancement du CTPOM
• Calendrier et organisation de l’élaboration du projet d’établissement
• Information RH sur la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat

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