Page 17 - INJS-Rapport-Activités-2019

LES INSTANCES

Les instances décisionnaires ou consultatives se sont réunies pour accompagner les
évolutions d’organisation de l’établissement et remplir leurs missions respectives.

CA CT CHSCT

Conseil d’administration Comité technique Comité d'hygiène, de sécurité et
Sous la présidence de M. Nosmas, des conditions de travail
IGAS honoraire
2 réunions
consultations 3 réunions
délibérations 3 séances
informations Réunion extraordinaire sur
 Eléments budgétaires et 1 la problématique amiante
comptables : compte financier et  Formation : bilan 2018, plan de
rapport de gestion 2018, budgets formation 2019
rectificatifs 2019, budget initial  Dispositif et charte télétravail  Règlement intérieur de l’instance
2020  Hygiène : surveillance du réseau
 Règles d’attribution de l’ISO
 Montant de la contribution modulable aux enseignants sanitaire (Légionnelle), bilan des
financière aux activités « Théâtre » formations hygiène é sécurité 2019
 Mise en place du service d’accueil
et « Hip-hop »  Sécurité : formation des agents, mise
et d’accompagnement des familles
 Subvention à l’association du (SAAF) en œuvre du plan particulier de mise
personnel « ECLORE » en sureté (PPMS), inspection par le
 Primes, heures supplémentaires et
 Conditions et modalités de remboursement des déplacements service environnement de la DT33 17
règlement des frais de des professionnels, rattrapage des ARS, opérations de travaux,
déplacement… années CAPEJS, nouvelles  Conditions de travail : bilan
 Tarif des repas et hébergement modalités de badgeage convention FIPHFP, aménagement
des postes de travail, bilan 2018 de
 Présentation du rapport d’activité  Suivi des opérations de travaux
la médecine du travail, démarche
 Attribution de véhicules de service
d’évaluation des risques
 Bilan social 2018 professionnels, sensibilisation de
l’intérêt vaccinal, démarche
d’évaluation des risques
professionnels.