Implants pris en charge

Arrêté du 22 novembre 2023 portant renouvellement d’inscription et modification des conditions d’inscription des prothèses auditives ostéo-intégrées BAHA et BAHA ATTRACT de la société COCHLEAR France inscrites au titre II et III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048473852

Arrêté du 23 novembre 2023 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription de la prothèse auditive ostéo-intégrée PONTO de la société PRODITION France inscrite au titre II et au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048466293

Arrêté du 31 octobre 2023 portant inscription du système d’implant auditif actif piézoélectrique transcutané à conduction osseuse OSIA 2 de la société COCHLEAR aux titres II et III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR : SPRS2330049A
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/10/31/SPRS2330049A/jo/texte
JORF n°0263 du 14 novembre 2023
Texte n° 29

Avis relatif à la tarification du système d’implant auditif actif piézoélectrique transcutané à conduction osseuse OSIA 2 visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR : SPRS2330051V
JORF n°0263 du 14 novembre 2023
Texte n° 104

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048390601

Arrêté du 25 octobre 2023 portant inscription du processeur de son pour système d’implant cochléaire et du tronc cérébral NUCLEUS 8 (modèle CP 1110) de la société COCHLEAR France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR : SPRS2328686A
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/10/25/SPRS2328686A/jo/texte
JORF n°0253 du 31 octobre 2023
Texte n° 46

Avis relatif à la tarification du processeur de son pour système d’implant cochléaire et du tronc cérébral NUCLEUS 8 (modèle CP 1110) visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR : SPRS2328689V
JORF n°0253 du 31 octobre 2023
Texte n° 109

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048284947

Avis relatif à la tarification du processeur pour prothèse auditive ostéo-intégrée PONTO 5 MINI visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR : SPRS2319058V
JORF n°0158 du 9 juillet 2023, Texte n° 60

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047801034

L’avis concernant les tarifs des processeurs pour prothèses ostéo-intégrées Baha de Cochlear est paru au Journal officiel du 9 juillet pour une mise en application au 1er août prochain. Comme pour les processeurs des systèmes Ponto d’Oticon Medical, la baisse des PLV est d’un peu plus de 200 euros, comme en 2022. Au total les tarifs ont été abaissés de plus de 400 euros depuis 2019. Les modèles concernés sont les processeurs Baha 5, Baha 5 Power, Baha 5 Super Power et Baha 6 Max.

Arrêté du 12 avril 2023 portant inscription du système d’implant auditif actif transcutané à conduction osseuse BONEBRIDGE de la société MED-EL aux titres II et III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR : SPRS2310206A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/4/12/SPRS2310206A/jo/texte
JORF n°0088 du 14 avril 2023
Texte n° 28

Avis relatif à la tarification du système d’implant auditif actif transcutané à conduction osseuse BONEBRIDGE visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR : SPRS2310210V
JORF n°0088 du 14 avril 2023
Texte n° 82
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047440148

Arrêté du 2 décembre 2022 portant inscription du processeur de son pour prothèse auditive ostéo-intégrée PONTO 5 SUPER POWER de la société PRODITION France au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046683522

Arrêté du 15 novembre 2022 portant renouvellement d’inscription de l’implant d’oreille moyenne VIBRANT SOUNDBRIDGE de la société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft m.b.H inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR : SPRS2231791A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/11/15/SPRS2231791A/jo/texte
JORF n°0267 du 18 novembre 2022
Texte n° 25

Décision du 20 juillet 2022 fixant les prix de cession en euros HT, les tarifs de responsabilité et les prix limites de vente au public (PLV) en euros TTC des audio-processeurs de systèmes à ancrage osseux BAHA de la société COCHLEAR France inscrits sur la liste visée à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR : SPRS2222107S
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2022/7/20/SPRS2222107S/jo/texte
JORF n°0173 du 28 juillet 2022, Texte n° 42

Arrêté du 27 juin 2022 portant inscription du processeur pour prothèse auditive ostéo-intégrée PONTO 5 MINI de la société PRODITION France au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045973094

Avis relatif à la tarification du processeur pour prothèse auditive ostéo-intégrée PONTO 5 MINI visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR : SPRS2218736V
JORF n°0149 du 29 juin 2022
Texte n° 152

CODE DENOMINATION prix de cession en
€ HT		 TARIF / PLV
en € TTC
2384708 Prothèse ostéo-intégrée, PRODITION, PONTO 5 MINI, processeur. 2 358,75 3 198,23

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045974027

Arrêté du 3 mars 2022 portant modification des conditions d’inscription du processeur pour implant d’oreille moyenne SAMBA de la société MED-EL inscrit au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR : SSAS2207323A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/3/3/SSAS2207323A/jo/texte
JORF n°0056 du 8 mars 2022
Texte n° 29

Arrêté du 3 novembre 2021 portant inscription des systèmes d’implants cochléaires Mi1250 SYNCHRONY 2 S-VECTOR et Mi1250 SYNCHRONY 2 PIN S-VECTOR de la société MED-EL au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR : SSAS2132935A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/11/3/SSAS2132935A/jo/texte
JORF n°0261 du 9 novembre 2021
Texte n° 28

Arrêté du 3 novembre 2021 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
NOR : SSAS2132939A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/11/3/SSAS2132939A/jo/texte
JORF n°0261 du 9 novembre 2021
Texte n° 29

Avis relatif à la tarification des systèmes d’implants cochléaires Mi1250 SYNCHRONY 2 S-VECTOR et Mi1250 SYNCHRONY 2 PIN S-VECTOR visés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR : SSAS2132940V
JORF n°0261 du 9 novembre 2021
Texte n° 80

Arrêté du 6 septembre 2021 portant modification des conditions d’inscription des systèmes d’implants cochléaires des sociétés Advanced Bionics, Cochlear France, MED-EL Elektromedizinische Geräte GmbH et Neurelec inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR : SSAS2126983A
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/9/6/SSAS2126983A/jo/texte
JORF n°0209 du 8 septembre 2021, Texte n° 15

  • Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 4, section 12, sous-section 1, la nomenclature des codes 3401521 ; 3463686 ; 3436123 ; 3401277 ; 3408121 ; 3443212 ; 3458797 ; 3449835 ; 3494215 ; 3446720 ; 3444163 ; 3444269 ; 3473791 ; 3434302 ; 3451192 ; 3401515 ; 3471148 ; 3415345 ; 3401188 ; 3434609 ; 3400869 ; 3403299 est remplacée comme suit :

     

     

    CODE NOMENCLATURE
    Sous-section 1
    Systèmes d’implants cochléaires
    Pour être pris en charge les implants cochléaires doivent présenter une garantie supérieure ou égale à 10 ans. Le renouvellement de l’implant cochléaire n’est pris en charge qu’à l’issue de la période de garantie.
    La prise en charge est assurée pour les surdités neuro-sensorielles (surdités de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel. Ces indications sont précisées comme suit :
    Implantation unilatérale de l’enfant
    L’implantation doit être la plus précoce possible, sous réserve qu’un bilan complet de surdité, un accompagnement orthophonique et un essai prothétique aient été réalisés.
    Si l’enfant est entré dans une communication orale, il peut bénéficier d’une implantation quel que soit son âge. En particulier les adultes jeunes sourds congénitaux peuvent être implantés.
    En revanche, dans le cas de la surdité congénitale profonde ou totale non évolutive, si l’enfant au-delà de 5 ans n’a pas développé d’appétence à la communication orale, l’implantation n’est pas recommandée sauf cas particuliers.
    Dans le cas d’une surdité profonde, l’implantation cochléaire est indiquée dès lors que le gain prothétique ne permet pas le développement du langage.
    Dans le cas d’une surdité sévère, l’implantation cochléaire est indiquée lorsque la discrimination est inférieure ou égale à 50 % lors de la réalisation de tests d’audiométrie vocale adaptés à l’âge de l’enfant. Les tests doivent être pratiqués à 60 dB, en champ libre, avec des prothèses bien adaptées sans lecture labiale.
    Dans le cas de fluctuations, l’implantation cochléaire est indiquée lorsque les critères suscités sont atteints plusieurs fois par mois et/ou lorsque les fluctuations retentissent sur le langage de l’enfant.
    Implantation unilatérale de l’adulte sourd.
    Il n’y a pas de limite d’âge à l’implantation cochléaire chez l’adulte, sauf mise en évidence de troubles neuro-cognitifs.
    Chez le sujet âgé, l’indication relève d’une évaluation individuelle psychocognitive par un centre gériatrique.
    L’implantation cochléaire est indiquée en cas de :
    – discrimination inférieure ou égale à 50 % lors de la réalisation de tests d’audiométrie vocale avec la liste cochléaire de Fournier (ou équivalent). Les tests doivent être pratiqués à 60dB, en champ libre, avec des prothèses bien adaptées sans lecture labiale.
    – fluctuations, lorsque la fréquence et la durée des fluctuations entraînent un retentissement majeur sur la communication.
    Implantation bilatérale de l’enfant
    Chez l’enfant, l’implantation bilatérale est indiquée en cas de surdité consécutive à une méningite, à un traumatisme ou à un syndrome de Usher.
    Implantation bilatérale de l’adulte sourd
    Chez l’adulte, l’implantation bilatérale est indiquée dans les circonstances suivantes :
    – surdité risquant de s’accompagner à court terme d’une ossification cochléaire bilatérale, quelle qu’en soit la cause, en particulier méningite bactérienne, fracture du rocher bilatérale ;
    – perte du bénéfice audioprothétique du côté opposé à l’implant cochléaire, accompagnée de conséquences socioprofessionnelles, ou d’une perte d’autonomie chez une personne âgée.
    Est considérée comme bilatérale toute implantation de la seconde oreille intervenant dans un délai de six mois chez l’enfant comme chez l’adulte.
    La prise en charge est assurée pour les implants suivants :
    Société Advanced Bionics
    3401521 Implant coch, Advanced Bionics, HiRes 90k Advantage.
    Implant cochléaire, HiRes 90k Advantage, de la société Advanced Bionics.
    Cet implant comprend un boîtier en titane avec un porte-électrodes HiFocus 1J.
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    CI-1500-01.
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024
    3463686 Implant coch, Advanced Bionics, HiRes 90k Advantage HiFocus MS.
    Implant cochléaire, HiRes 90k Advantage, de la société Advanced Bionics.
    Cet implant comprend un boîtier en titane avec un porte-électrodes HiFocus MS (Mid-Scala).
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    CI-1500-04
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024
    3436123 Implant coch, Advanced Bionics, HIRES ULTRA HIFOCUS MIDSCALA.
    Implant cochléaire, HIRES ULTRA HIFOCUS MIDSCALA, de la société Advanced Bionics.
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    CI-1600-04
    Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022.
    3401277 Implant coch, Advanced Bionics, HIRES ULTRA HIFOCUS SLIM J.
    Implant cochléaire, HIRES ULTRA HIFOCUS SLIM J, de la société Advanced Bionics.
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    CI-1600-05
    Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022.
    3408121 Implant coch, ADVANCED BIONICS, HIRES ULTRA 3D HIFOCUS MIDSCALA.
    Implant cochléaire, HIRES ULTRA 3D HIFOCUS MIDSCALA, de la société ADVANCED BIONICS.
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE :
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE :
    CI-1601-04
    Date de fin de prise en charge : 1er mai 2024.
    3443212 Implant coch, ADVANCED BIONICS, HIRES ULTRA 3D HIFOCUS SLIM J.
    Implant cochléaire, HIRES ULTRA 3D HIFOCUS SLIM J, de la société ADVANCED BIONICS.
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    CI-1601-05
    Date de fin de prise en charge : 1er mai 2024.
    Société Cochlear France (COCHLEAR)
    3458797 Implant coch, COCHLEAR, Nucleus Freedom.
    Implant cochléaire, Nucleus Freedom, de la société Cochlear France
    L’implant cochléaire Nucleus Freedom est proposé avec plusieurs types de porte-électrodes destinés à s’adapter aux caractéristiques anatomiques du patient.
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    FDM-24REST : FREEDOM électrode droite.
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024
    3449835 Implant coch, COCHLEAR, Nucleus CI 512.
    Implant cochléaire, Nucleus CI 512, de la société Cochlear France
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    CN5-CI512 : Implant cochléaire NUCLEUS CI 512
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024
    3494215 Implant coch, COCHLEAR, Nucleus CI422.
    Implant cochléaire, Nucleus CI422, de la société Cochlear France
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    BOM-CI422
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024.
    3446720 Implant coch, COCHLEAR, Nucleus CI522.
    Implant cochléaire, Nucleus CI522, de la société Cochlear France SAS.
    DESCRIPTION
    L’implant NUCLEUS CI522 est constitué :
    – du faisceau d’électrodes fines et droites de l’implant NUCLEUS CI422 visant à minimiser le traumatisme de la paroi latérale de la cochlée lors de l’insertion du faisceau ;
    – du boîtier récepteur-stimulateur moins épais de l’implant NUCLEUS CI512 visant à s’adapter aux enfants et aux patients avec une peau fine
    L’implant NUCLEUS CI522 est compatible avec les processeurs CP810, CP910 et CP920
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    CN5-CI522
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024.
    3444163 Implant coch, COCHLEAR, Nucleus CI 532
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    – Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    – L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    – La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    CN5-CI532
    Date de fin de prise en charge : 31 janvier 2022.
    3444269 Implant coch, COCHLEAR, NUCLEUS CI612
    Implant cochléaire CI612 avec électrode Contour Advance, de la société Cochlear France.
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    CN6-CI612
    Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2024.
    3473791 Implant coch, COCHLEAR, NUCLEUS CI622
    Implant cochléaire CI622 avec électrode fine et droite, de la société Cochlear France.
    INDICATION PRISE EN CHARGE
    Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    CN6-CI622
    Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2024.
    3434302 Implant coch, COCHLEAR, NUCLEUS CI632
    Implant cochléaire CI632 avec électrode fine et préformée, de la société Cochlear France.
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    CN6-CI632
    Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2024.
    Société Neurelec (Neurelec)
    3451192 Implant coch, Neurelec, DIGISONIC SP.
    Implant cochléaire, DIGISONIC SP de la société Neurelec.
    INDICATION PRISE EN CHARGE
    L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    I-SP-SD.
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024
    3401515 Implant coch, Neurelec, DIGISONIC SP EVO.
    Implant cochléaire, DIGISONIC SP EVO de la société Neurelec.
    INDICATION PRISE EN CHARGE
    L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    I-SP-SD-EVO.
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024
    3471148 Implant coch, Neurelec, NEURO ZTI EVO
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    – Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    – L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    – La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    M80185
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024.
    3415345 Implant coch, Neurelec, NEURO ZTI CLA
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    – Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    – L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    – La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    M80184
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024.
    Société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft m.b.H (MED-EL)
    3401188 Implant coch, MED-EL, SYNCHRONY.
    Implant cochléaire, SYNCHRONY, de la société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft
    Cet implant est composé d’un boîtier titane avec un porte-électrodes (Standard, Medium, FLEX20, FLEX24, FLEX28, FLEXsoft, Compressed, FORM 19 et FORM 24).
    SYNCHRONY est compatible avec la réalisation d’imagerie par résonance magnétique (IRM) 3 Tesla.
    Cet implant est compatible avec toutes les références du processeur de la gamme SONNET et SONNET EAS prises en charge sous le code 3404608.
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCES PRISES EN CHARGE
    SYNCHRONY + Standard – 09395 référence : 31084
    SYNCHRONY + Medium – 09398 référence : 31087
    SYNCHRONY + FLEX20 – 07880 référence : 31113
    SYNCHRONY + FLEX24 – 09400 référence : 31089
    SYNCHRONY + FLEX28 – 09404 référence : 31093
    SYNCHRONY + FLEXsoft – 09402 référence : 31091
    SYNCHRONY + Compressed – 09408 référence : 31097
    SYNCHRONY +FORM19 – 30892 référence : 31098
    SYNCHRONY +FORM24 – 30894 référence : 31100
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024.
    3434609 Implant coch, MED-EL, SYNCHRONY PIN.
    Implant cochléaire, SYNCHRONY PIN, de la société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft
    Cet implant est composé d’un boîtier titane avec un porte-électrodes (Standard, Medium, FLEX20, FLEX24, FLEX28, FLEXsoft, Compressed, FORM 19 et FORM 24).
    SYNCHRONY PIN comporte deux petits picots en titane (longueur 1,4mm et diamètre 1mm) sur la face plate inférieure du boîtier en titane et est compatible avec la réalisation d’imagerie par résonance magnétique (IRM) 3 Tesla.
    Cet implant est compatible avec toutes les références du processeur de la gamme SONNET et SONNET EAS prises en charge sous le code 3404608.
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCES PRISES EN CHARGE
    SYNCHRONY PIN + Standard – 09396 référence : 31085
    SYNCHRONY PIN + Medium – 09399 référence : 31088
    SYNCHRONY PIN + FLEX20 – 07882 référence : 31114
    SYNCHRONY PIN + FLEX24 – 09401 référence : 31090
    SYNCHRONY PIN + FLEX28 – 09405 référence : 31094
    SYNCHRONY PIN+ FLEXsoft – 09403 référence : 31092
    SYNCHRONY PIN + Compressed – 09397 référence : 31086
    SYNCHRONY PIN + FORM19 – 30893 référence : 31099
    SYNCHRONY PIN + FORM24 – 30895 référence : 31101
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024.
    3400869 Implant coch, MED-EL, SYNCHRONY 2
    Implant cochléaire SYNCHRONY 2, de la société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft
    DESCRIPTION
    Les implants cochléaires Mi1250 SYNCHRONY 2 ont les mêmes caractéristiques que les implants Mi1200 SYNCHRONY (pris en charge sous le code 3401188) excepté la sortie du porte-électrodes, devenue centrale (sortie latérale pour la version antérieure).
    Ces implants sont compatibles avec toutes les références du processeur de la gamme SONNET, SONNET EAS prises en charge sous le code 3404608, et SONNET 2, SONNET 2 EAS prises en charge sous le code 3485950.
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCES PRISES EN CHARGE
    Mi1250 SYNCHRONY 2 STANDARD – 36672 référence : 36701
    Mi1250 SYNCHRONY 2 MEDIUM – 36674 référence : 36703
    Mi1250 SYNCHRONY 2 FLEX20 – 37175 référence : 37181
    Mi1250 SYNCHRONY 2 FLEX24 – 36680 référence : 36709
    Mi1250 SYNCHRONY 2 FLEX26 – 36902 référence : 36904
    Mi1250 SYNCHRONY 2 FLEX28 – 36682 référence : 36711
    Mi1250 SYNCHRONY 2 FLEXSOFT – 36678 référence : 36707
    Mi1250 SYNCHRONY 2 COMPRESSED – 36676 référence : 36705
    Mi1250 SYNCHRONY 2 FORM19 – 37177 référence : 37183
    Mi1250 SYNCHRONY 2 FORM24 – 37179 référence : 37185
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024.
    3403299 Implant coch, MED-EL, SYNCHRONY 2 PIN
    Implant cochléaire SYNCHRONY 2 PIN, de la société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft
    DESCRIPTION
    Les implants cochléaires Mi1250 SYNCHRONY 2 PIN ont les mêmes caractéristiques que les implants Mi1200 SYNCHRONY PIN (pris en charge sous le code 3434609) excepté la sortie du porte-électrodes, devenue centrale (sortie latérale pour la version antérieure).
    SYNCHRONY 2 PIN comporte deux picots en titane « pins » de 1 mm de diamètre et de 1,4 mm de longueur sur la face inférieure du boîtier en titane. Ils visent à faciliter la fixation de l’implant sur l’os temporal.
    Cet implant est compatible avec toutes les références du processeur de la gamme SONNET, SONNET EAS prises en charge sous le code 3404608, et SONNET 2, SONNET 2 EAS prises en charge sous le code 3485950.
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCES PRISES EN CHARGE
    Mi1250 SYNCHRONY 2 PIN STANDARD – 36671 référence : 36700
    Mi1250 SYNCHRONY 2 PIN MEDIUM – 36673 référence : 36702
    Mi1250 SYNCHRONY 2 PIN FLEX20 – 37174 référence : 37180
    Mi1250 SYNCHRONY 2 PIN FLEX24 – 36679 référence : 36708
    Mi1250 SYNCHRONY 2 PIN FLEX26 – 36901 référence : 36903
    Mi1250 SYNCHRONY 2 PIN FLEX28 – 36681 référence : 36710
    Mi1250 SYNCHRONY 2 PIN FLEXSOFT – 36677 référence : 36706
    Mi1250 SYNCHRONY 2 PIN COMPRESSED -36675 référence : 36704
    Mi1250 SYNCHRONY 2 PIN FORM19 – 37176 référence : 37182
    Mi1250 SYNCHRONY 2 PIN FORM24 – 37178 référence : 37184
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024.

     

     

  • Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 4, section 12, sous-section 3, la nomenclature des codes 3435106 ; 3408380 ; 3459271 ; 3485937 ; 3474655 ; 3482809 ; 3497544 ; 3471600 ; 3404608 ; 3450904 ; 3485950 ; 3420850 ; 3450206 ; 3419515 ; 3428371 est remplacée comme suit :

     

     

    CODE NOMENCLATURE
    Sous-section 3
    Processeurs pour système d’implant cochléaire (implant coch) et implant du tronc cérébral
    Pour être pris en charge, les processeurs des systèmes d’implants cochléaires et du tronc cérébral doivent présenter les spécifications techniques minimales suivantes :
    GARANTIE
    La garantie doit être supérieure ou égale à 5 ans
    ASSISTANCE
    Les distributeurs devront :
    – mettre en dépôt dans chaque centre implanteur des testeurs de fonctionnement s’ils ne sont pas intégrés au processeur.
    – mettre à disposition immédiatement un processeur de remplacement en cas de panne
    – assurer une permanence téléphonique ou être joignable par messagerie électronique.
    – expédier Les pièces de rechange dans un délai maximal de 48 heures.
    Le dénombrement des pannes et la conduite à tenir selon le type de panne devront suivre les standards européens validés.
    Le renouvellement du processeur pour les implants cochléaires ou du tronc cérébral n’est pris en charge qu’après une période minimale de 5 ans et lorsqu’une dégradation des performances (auditives ou non auditives) est observée du fait de la partie externe de l’implant (après avoir éliminé une panne de la partie implantée).
    La prise en charge est assurée pour les processeurs suivants :
    Société Advanced Bionics
    3435106 Implant coch, processeur, Advanced Bionics, HiRes.
    Processeur pour implant cochléaire, HiRes, de la société Advanced Bionics.
    Ce processeur se présente sous forme de contour d’oreille ou de boîtier.
    INDICATION PRISE EN CHARGE
    Pour la référence CI-5235-xxx
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCES PRISES EN CHARGE
    CI-8700-XXX ; CI-5235-xxx
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024
    3408380 Implant coch, processeur, Advanced Bionics, NEPTUNE.
    Processeur pour implant cochléaire, NEPTUNE, de la société Advanced Bionics.
    Ce processeur se présente sous forme de boîtier.
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    Pour la référence CI-5240
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCES PRISES EN CHARGE
    303-M131 ; CI-5240
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024
    3459271 Implant coch, processeur, Advanced Bionics, NAIDA CIQ90.
    Processeur pour implant cochléaire HIRESOLUTION BIONIC EAR, de la société Advanced Bionics.
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    Pour la référence CI-5280-xxx
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCES PRISES EN CHARGE
    303-M246 ; CI-5280-xxx
    Date de fin de prise en charge : 1er mars 2022.
    3485937 Implant coch, processeur, Advanced Bionics, Chorus.
    Processeur pour implant cochléaire, Chorus, de la société Advanced Bionics.
    DESCRIPTION
    Ce processeur se présente sous forme de boitier.
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    Pour la référence CI-5292
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCES PRISES EN CHARGE
    303-M433 ; CI-5292
    Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2024.
    Société Cochlear France (COCHLEAR)
    3474655 Implant coch ou tronc cérébral, processeur, COCHLEAR, Nucleus.
    Processeur pour implant cochléaire ou implant du tronc cérébral, Nucleus, de la société Cochlear France
    REFERENCES PRISES EN CHARGE
    – HYB-BTE (Freedom Hybrid contour d’oreille, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI24RE, CI24M ou CI24R).
    – HYB-BWP (Freedom Hybrid boitier, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI24RE, CI24M ou CI24R).
    – CN5-B1 (Nucleus CP810 permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant Nucleus Freedom, Nucleus CI422, Nucleus CI512, CI24R et CI24M) incluant la prise en charge de l’assistant sans fil CR110.
    – CN6-B1 : Nucleus CP910 et Nucleus CP920 permettant :
    1) la primo-implantation et le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant Nucleus Freedom (refs CI24RE-CA et CI24RE-ST), Nucleus CI422 (ref BOM CI 422), Nucleus 5 (ref CN5-CI512) et Nucleus ABI24M (ref BOM-ABI4).
    2) uniquement le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant Nucleus (refs CI24R, CI24M et CI22M)
    – FDM-BTE (Freedom contour d’oreille).
    – FDM-BWP (Freedom boîtier).
    – FDM-N22BTE (Freedom contour d’oreille, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI22M).
    – FDM-N22BWP (Freedom boitier, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI22M).
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024.
    3482809 Implant coch ou tronc cérébral, processeur, COCHLEAR, KANSO CP950.
    Processeur de son pour implant cochléaire ou implant du tronc cérébral compatible avec toute la gamme NUCLEUS de la société COCHLEAR à l’exception de la première génération CI22.
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    – Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    – L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    – La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE : CN-CP950
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024.
    3497544 Implant coch ou tronc cérébral, processeur, COCHLEAR, NUCLEUS 7 modèle CP1000
    Processeur de son pour implant cochléaire ou implant du tronc cérébral compatible avec toute la gamme NUCLEUS de la société COCHLEAR ainsi qu’avec les implants CI22 et CI24
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    – Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    – L’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel.
    – La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE : CN7-B1
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024
    Société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft (MED-EL)
    3471600 Implant coch ou tronc cérébral, MED-EL, processeur.
    Processeur pour implants cochléaires PULSAR CI100, SONATA TI100, CONCERTO et CONCERTO PIN et pour implants du tronc cérébral PULSAR CI100 ABI, SONATA TI100 ABI, CONCERTO ABI et CONCERTO ABI PIN de la société MED-EL.
    INDICATION PRISE EN CHARGE
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCES PRISES EN CHARGE
    La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
    – OPUS 2 : références : 07584, 07585, 07588, 07589, 07590, 07591
    – RONDO : références : 08798, 08799, 08800 et 08801.
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024
    3404608 Implant coch ou tronc cérébral, processeur, MED-EL, SONNET.
    Processeurs SONNET et SONNET EAS pour implants cochléaires CONCERTO, CONCERTO PIN, SYNCHRONY et SYNCHRONY PIN et pour implants du tronc cérébral CONCERTO ABI 06277, CONCERTO ABI PIN 06278, SYNCHRONY ABI – 09406 et SYNCHRONY PIN ABI – 09407 de la société MED-EL.
    INDICATION PRISE EN CHARGE
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCES PRISES EN CHARGE
    Processeur SONNET kit patient avec antenne DL : 31335, 31336, 31337, 31338, 31339 et 31340.
    Processeur SONNET EAS kit patient avec antenne DL : 31341, 31342, 31343, 31344, 31345 et 31346.
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024.
    3450904 Implant coch ou tronc cérébral, processeur, MED-EL, RONDO 2.
    RONDO 2 est un processeur de son pour systèmes d’implants cochléaires et d’implants du tronc cérébral compatible avec tous les modèles d’implants de la société MED-EL suivants :
    – C40 et C40+
    – Pulsar Ci100
    – Sonata Ti100
    – CONCERTO/ CONCERTO PIN
    – Pulsar Ci100 ABI
    – Sonata Ti100 ABI
    – CONCERTO ABI/ CONCERTO PIN ABI
    – SYNCHRONY/ SYNCHRONY PIN
    – SYNCHRONY ABI/ SYNCHRONY PIN ABI
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCES PRISES EN CHARGE
    Kits patients pris en charge :
    – 35320 Kit RONDO 2 (Me1150) MAESTRO
    – 35321 Kit RONDO 2 (Me1150) SYNCHRONY
    Le renouvellement du processeur au-delà de la période de garantie est envisageable lorsqu’une dégradation des performances (auditives ou non auditives) est observée du fait du processeur.
    Date de fin de prise en charge : 15 juin 2024.
    3485950 Implant coch ou tronc cérébral, processeur, MED-EL, SONNET 2
    DESCRIPTION
    Processeurs SONNET 2 et SONNET 2 EAS pour implants cochléaires CONCERTO, CONCERTO PIN, SYNCHRONY, SYNCHRONY PIN, SYNCHRONY 2 et SYNCHRONY 2 et pour implants du tronc cérébral CONCERTO ABI 06277, CONCERTO ABI PIN 06278, SYNCHRONY ABI – 09406 et SYNCHRONY PIN ABI – 09407 de la société MED-EL.
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène.
    REFERENCES PRISES EN CHARGE
    37583 ; 37586 ; 37589 ; 37592 ; 37595 ; 37598 ; 37601 ; 37604 ; 37607 ; 37610 ; 37613 ; 37616 ; 37727 ; 37730 ; 37733 ; 37736 ; 37739 ; 37742 ; 37745 ; 37748 ; 37751 ; 37754 ; 37757 ; 37760
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024.
    Société Neurelec (Neurelec)
    3420850 Implant coch ou tronc cérébral, processeur, Neurelec, SAPHYR CX
    Processeur pour implant cochléaire ou implant du tronc cérébral, SAPHYR CX, de la société Neurelec
    SAPHYR CX est compatible avec les anciennes générations d’implants Digisonic ABI, Digisonic Convex et Digisonic DX10. Ce processeur est pris en charge en cas de renouvellement uniquement.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    E-CX-TX9.
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024
    3450206 Implant coch ou tronc cérébral, processeur, Neurelec, SAPHYR SP
    Processeur pour implant cochléaire ou implant du tronc cérébral, SAPHYR SP, de la société Neurelec.
    SAPHYR SP est compatible avec l’implant cochléaire Digisonic SP et l’implant du tronc cérébral Digisonic SP ABI. Ce processeur est pris en charge en cas de primo-implantation et en cas de renouvellement.
    REFERENCE PRISE EN CHARGE
    E-SP-TX9.
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024
    3419515 Implant coch ou tronc cérébral, processeur, Neurelec, NEURO ONE
    Processeur pour implant cochléaire ou implant du tronc cérébral, de la société Neurelec.
    NEURO ONE est compatible avec les implants NEURO ZTI EVO et NEURO ZTI CLA.
    REFERENCES PRISES EN CHARGE
    M80336, M80337, M80338, M80339, M80340, M80341, M80342
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024.
    3428371 Implant coch ou tronc cérébral, processeur, Neurelec, NEURO 2
    Processeur pour implant cochléaire ou implant du tronc cérébral, de la société Neurelec.
    NEURO 2 est compatible avec les implants NEURO ZTI EVO et NEURO ZTI CLA.
    INDICATIONS PRISES EN CHARGE
    La prise en charge est assurée pour les surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants, après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
    Les acouphènes invalidants doivent être objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène
    REFERENCES PRISES EN CHARGE
    158004, 158028, 158031, 157975, 152390, 158034, 158014, 157981, 165439, 165440
    Date de fin de prise en charge : 28 février 2024.
Arrêté du 5 août 2021 portant inscription du système auditif à conduction osseuse sur adhésif SYSTEME ADHEAR de la société MED-EL ELEKTROMEDIZINISCHE GERATE GESELLSCHAFT au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043931256
 Avis relatif à la tarification du système auditif à conduction osseuse sur adhésif SYSTEME ADHEAR visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043931565

Arrêté du 26 juillet 2021 portant inscription des processeurs de son pour implant cochléaire HIRESOLUTION BIONIC EAR SKY CI M90 et NAIDA CI M90 de la société ADVANCED BIONICS SARL au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR : SSAS2123150A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/7/26/SSAS2123150A/jo/texte
JORF n°0175 du 30 juillet 2021, Texte n° 32

Avis relatif à la tarification des processeurs de son pour implant cochléaire HIRESOLUTION BIONIC EAR SKY CI M90 et NAIDA CI M90 visés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR : SSAS2123153V

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043872614
JORF n°0175 du 30 juillet 2021, Texte n° 90

Arrêté du 21 mai 2021 portant inscription du processeur de son BAHA 6 MAX pour prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA de la société COCHLEAR France au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043535290

Avis relatif à la tarification du processeur de son BAHA 6 MAX pour prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043536485

Arrêté du 19 avril 2021 portant renouvellement d’inscription des systèmes d’implants cochléaires NUCLEUS de la société COCHLEAR France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043411896

Arrêté du 10 mars 2021 portant inscription du processeur de son pour systèmes d’implant cochléaire et du tronc cérébral KANSO 2 (modèle CP1150) de la société COCHLEAR France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043244169

Arrêté du 10 mars 2021 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043244176

Avis relatif à la tarification du processeur de son pour système d’implant cochléaire et du tronc cérébral KANSO 2 (modèle CP1150) visés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043244791

Arrêté du 11 janvier 2021 portant inscription du processeur pour implants cochléaire ou du tronc cérébral RONDO 3 de la société MED-EL au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042953089 Arrêté du 11 janvier 2021 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042953096 Avis relatif à la tarification du processeur pour implants cochléaire ou du tronc cérébral RONDO 3 visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042953513 —- Arrêté du 2 décembre 2020 portant inscription des références du processeur pour implant d’oreille moyenne SAMBA 2 de la société MED-EL au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042607776 —–

JORF n°0166 du 7 juillet 2020 texte n° 65 Avis relatif à la tarification de l’audioprocesseur SAMBA pour implant d’oreille moyenne VIBRANT SOUNDBRIDGE visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale NOR: SSAS2017170V

CODE DÉSIGNATION TARIF actuel
en € TTC		 PLV actuel
en € TTC		 TARIF en € TTC
à compter du 20/07/2020		 PLV en € TTC
à compter du 20/07/2020
2303118 Implant oreille moyenne, audioprocesseur, MED-EL, VIBRANT SOUNDBRIDGE 900,00 3 100,00 3 100,00 3 100,00

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000042089289&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêté du 16 décembre 2019 portant inscription des systèmes d’implants cochléaires Mi1250 SYNCHRONY 2 et Mi1250 SYNCHRONY 2 PIN et des processeurs de son SONNET 2 Me1510, SONNET 2 EAS Me 1520 de la société MED-EL au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000039630686&dateTexte=&categorieLien=id

Avis relatif à la tarification des systèmes d’implants cochléaires Mi1250 SYNCHRONY 2 et Mi1250 SYNCHRONY 2 PIN et aux processeurs de son SONNET 2 Me1510, SONNET 2 EAS Me 1520 visés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000039631700&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêté du 2 décembre 2019 portant inscription du processeur pour prothèse ostéo-intégrée PONTO 4 la de la société PRODITION France au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000039450959&dateTexte=&categorieLien=id

Avis relatif à la tarification du processeur pour prothèse auditive ostéo-intégrée PONTO 4 visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000039451415&dateTexte=&categorieLien=id

JORF n°0247 du 23 octobre 2019
texte n° 137

Avis relatif à la tarification des processeurs pour prothèses auditives ostéo-intégrées visés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR: SSAS1930296V
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000039257869&dateTexte=&categorieLien=id

JORF n°0235 du 9 octobre 2019
texte n° 7

Arrêté du 7 octobre 2019 portant inscription des implants cochléaires NUCLEUS CI612, NUCLEUS CI622, NUCLEUS CI632 de la société COCHLEAR France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR: SSAS1928655A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/10/7/SSAS1928655A/jo/texte

JORF n°0235 du 9 octobre 2019
texte n° 132

Avis relatif à la tarification des implants cochléaires NUCLEUS CI612, CI622, CI632 visés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR: SSAS1928657V
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000039194883&dateTexte=&categorieLien=id

JORF n°0235 du 9 octobre 2019
texte n° 9

Arrêté du 7 octobre 2019 portant inscription du processeur de son CHORUS de la société ADVANCED BIONICS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR: SSAS1928658A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/10/7/SSAS1928658A/jo/texte

JORF n°0235 du 9 octobre 2019
texte n° 133

Avis relatif à la tarification du processeur de son CHORUS visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR: SSAS1928660V
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000039194885&dateTexte=&categorieLien=id

JORF n°0164 du 17 juillet 2019
texte n° 19

Arrêté du 12 juillet 2019 portant renouvellement d’inscription des systèmes d’implants cochléaires Mi1200 SYNCHRONY, Mi1200 SYNCHRONY PIN, des processeurs de son OPUS 2, RONDO, RONDO 2, SONNET, SONNET EAS et des implants du tronc cérébral Mi1200 SYNCHRONY ABI, Mi1200 SYNCHRONY PIN ABI de la société MED-EL inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR: SSAS1920672A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/7/12/SSAS1920672A/jo/texte

JORF n°0163 du 16 juillet 2019
texte n° 32

Arrêté du 12 juillet 2019 portant renouvellement d’inscription des systèmes d’implants cochléaires DIGISONIC SP, DIGISONIC SP EVO, NEURO ZTI CLA, NEURO ZTI EVO, des processeurs de son SAPHYR SP, SAPHYR CX, NEURO ONE, NEURO 2, de l’implant du tronc cérébral DIGISONIC SP ABI de la société NEURELEC et radiation des processeurs de son DIGI SP, DIGI SPK, DIGISONIC BTE, ZEBRA inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR: SSAS1920601A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/7/12/SSAS1920601A/jo/texte

JORF n°0163 du 16 juillet 2019
texte n° 25

Arrêté du 12 juillet 2019 portant renouvellement d’inscription de l’appareil pour lecture automatique chiffrée de la glycémie et de la cétonémie FREESTYLE OPTIUM NEO de la société ABBOTT France inscrit au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR: SSAS1920632A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/7/12/SSAS1920632A/jo/texte

JORF n°0163 du 16 juillet 2019
texte n° 123

Avis relatif à la tarification de l’appareil pour lecture automatique chiffrée de la glycémie et de la cétonémie FREESTYLE OPTIUM NEO visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR: SSAS1920633V
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038767205&dateTexte=&categorieLien=id

JORF n°0152 du 3 juillet 2019

texte n° 14
Arrêté du 28 juin 2019 portant renouvellement d’inscription des systèmes d’implants cochléaires composés de HIRES 90K ADVANTAGE, HIRES 90K ADVANTAGE HIFOCUS MS, NEPTUNE, AURIA HARMONY, radiation du processeur de son NAIDA CIQ70 de la société ADVANCED BIONICS et modification des conditions d’inscription des systèmes d’implants cochléaires et d’implants du tronc cérébral inscrits au titre II et au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR: SSAS1918991A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/6/28/SSAS1918991A/jo/texte

JORF n°0151 du 2 juillet 2019
texte n° 9

Arrêté du 28 juin 2019 portant renouvellement d’inscription des systèmes d’implants cochléaires NUCLEUS, des processeurs de son CP 910, CP 920, KANSO (CP 950), NUCLEUS 7 (CP 1000) et radiation des implants cochléaires CI 551 et NUCLEUS FREEDOM HYBRID de la société COCHLEAR France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR: SSAS1918969A

ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/6/28/SSAS1918969A/jo/texte
JORF n°0093 du 19 avril 2019, texte n° 16

Arrêté du 16 avril 2019 portant inscription de l’implant cochléaire HIRES ULTRA 3D avec électrodes HIFOCUS MIDSCALA et SLIM J de la société ADVANCED BIONICS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR: SSAS1911422A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/4/16/SSAS1911422A/jo/texteAvis relatif à la tarification des implants cochléaires HIRES ULTRA 3D avec électrodes HIFOCUS MIDSCALA et SLIM J visés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038392174&dateTexte=&categorieLien=idJORF n°0246 du 24 octobre 2018, texte n° 22

Arrêté du 16 octobre 2018 portant renouvellement d’inscription de la prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA et radiation du processeur BAHA Cordelle II de la société COCHLEAR France inscrits aux titres II et III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR: SSAS1828244A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2018/10/16/SSAS1828244A/jo/texteJORF n°0151 du 3 juillet 2018, texte n° 18

Arrêté du 27 juin 2018 portant inscription du processeur de son pour implant cochléaire NEURO 2 de la société NEURELEC SA au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR: SSAS1817931A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2018/6/27/SSAS1817931A/jo/texteJORF n°0151 du 3 juillet 2018, texte n° 142

Avis relatif à la tarification du processeur de son pour implant cochléaire NEURO 2 visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR: SSAS1817935V
TARIF en € TTC : 6 000,00
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037141795&dateTexte=&categorieLien=id

JORF n°0123 du 31 mai 2018, texte n° 31
Arrêté du 25 mai 2018 portant inscription du processeur de son RONDO 2 de la société MED-EL Elektromedizinische Geraete Gesellschaft m.b.H au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR: SSAS1814443A
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2018/5/25/SSAS1814443A/jo/texte
JORF n°0123 du 31 mai 2018, texte n° 170
Avis relatif à la tarification du processeur de son RONDO 2 visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR: SSAS1814446V
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036965120&dateTexte=&categorieLien=id
JORF n°0096 du 25 avril 2018, texte n° 12

Arrêté du 20 avril 2018 portant inscription du processeur de son BAHA 5 SUPER POWER pour prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA de la société COCHLEAR France SAS au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR: SSAS1811250A
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2018/4/20/SSAS1811250A/jo/texteJORF n°0096 du 25 avril 2018, texte n° 89

Avis relatif à la tarification du processeur de son BAHA 5 SUPER POWER visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR: SSAS1811251V
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036833942&dateTexte=&categorieLien=id
TARIF en € TTC : 900,00JORF n°0036 du 13 février 2018

texte n° 10
Arrêté du 6 février 2018 portant inscription du processeur de son NUCLEUS 7 (modèle CP1000) de la société COCHLEAR au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036593470&dateTexte=&categorieLien=id
JORF n°0036 du 13 février 2018
texte n° 67
Avis relatif à la tarification du processeur de son NUCLEUS 7 modèle CP1000 visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR: SSAS1803662V
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036593928&dateTexte=&categorieLien=id
JORF n°0301 du 27 décembre 2017
texte n° 20
Arrêté du 21 décembre 2017 portant inscription de l’implant cochléaire HIRES ULTRA HIFOCUS SLIM J de la société ADVANCED BIONICS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR: SSAS1736181A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/12/21/SSAS1736181A/jo/texte
JORF n°0301 du 27 décembre 2017
texte n° 234

Avis relatif à la tarification de HIRES ULTRA HIFOCUS SLIM J visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR: SSAS1736183V
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036260561&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêté du 22 novembre 2017 portant inscription du processeur de son PONTO 3, PONTO 3 POWER et PONTO 3 SUPER POWER pour prothèse ostéo-intégrée PONTO de la société PRODITION au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036080283&dateTexte=&categorieLien=id

Avis relatif à la tarification de PONTO 3, PONTO 3 POWER et PONTO 3 SUPER POWER visés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036081059&dateTexte=&categorieLien=id

JORF n°0255 du 31 octobre 2017, texte n° 8

Arrêté du 25 octobre 2017 portant inscription de l’implant d’oreille moyenne VIBRANT SOUNDBRIDGE de la société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft m.b.H au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR: SSAS1730099A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/10/25/SSAS1730099A/jo/texte

Avis relatif à la tarification de VIBRANT SOUNDBRIDGE visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035933758&dateTexte=&categorieLien=id

JORF n°0255 du 31 octobre 2017, texte n° 10
Arrêté du 25 octobre 2017 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
NOR: SSAS1730100A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/10/25/SSAS1730100A/jo/texte

Arrêté du 29 juin 2017 portant inscription du processeur de son pour implant cochléaire et du tronc cérébral KANSO CP950 de la société COCHLEAR France SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035089470&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêté du 29 juin 2017 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035089477&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêté du 29 juin 2017 portant inscription de l’implant du tronc cérébral ABI 541 de la société COCHLEAR France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035089486&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêté du 29 juin 2017 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035089493&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêté du 29 juin 2017 portant inscription de l’implant cochléaire HIRES ULTRA HIFOCUS MIDSCALA de la société ADVANCED BIONICS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035089502&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêté du 29 juin 2017 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035089509&dateTexte=&categorieLien=id

Avis relatif à la tarification du processeur de son pour implant cochléaire et du tronc cérébral KANSO CP950 visés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035090056&dateTexte=&categorieLien=id

Avis relatif à la tarification de l’implant du tronc cérébral ABI 541 visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035090058&dateTexte=&categorieLien=id

Avis relatif à la tarification de l’implant cochléaire HIRES ULTRA HIFOCUS MIDSCALA visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035090060&dateTexte=&categorieLien=id

JORF n°0086 du 11 avril 2017, texte n° 52

Avis rectifiant l’avis relatif à la tarification de la gamme PONTO BHX visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR: AFSS1711032V
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034402148&dateTexte=&categorieLien=id

JORF n°0075 du 29 mars 2017, texte n° 31

Arrêté du 24 mars 2017 portant inscription des implants de prothèses ostéo-intégrées PONTO BHX et du pilier 14 mm PONTO de la société PRODITION au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR: AFSS1709520A

https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/3/24/AFSS1709520A/jo/texte
JORF n°0075 du 29 mars 2017, texte n° 154

Avis relatif à la tarification de la gamme PONTO BHX visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR: AFSS1709522V

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034299400&dateTexte=&categorieLien=id

JORF n°0040 du 16 février 2017
texte n° 22

Arrêté du 14 février 2017 portant modification des conditions d’inscription du processeur SONNET de la société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft m.b.H (MED-EL) inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR: AFSS1704712A
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/2/14/AFSS1704712A/jo/texte

JORF n°0041 du 17 février 2017
texte n° 23

Arrêté du 15 février 2017 portant inscription du processeur de son pour implant cochléaire NAIDA CIQ90 de la société ADVANCED BIONICS SARL au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR: AFSS1704845A
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/2/15/AFSS1704845A/jo/texte

JORF n°0041 du 17 février 2017
texte n° 118
Avis relatif à la tarification de NAIDA CIQ90 visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR: AFSS1704847V
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034054230&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêté du 28 janvier 2016 portant inscription du système BAHA ATTRACT de la société COCHLEAR France SAS aux titres II et III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031963613&dateTexte=&categorieLien=id

Avis relatif aux tarifs et aux prix limites de vente au public en euros TTC de BAHA ATTRACT visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031964394&dateTexte=&categorieLien=id

JORF n°0201 du 1 septembre 2015 page 15436 texte n° 22

Arrêté du 24 août 2015 portant radiation d’implants cochléaires et du tronc cérébral, suppression de certaines références de processeurs et renouvellement d’inscription des systèmes d’implants cochléaires CONCERTO et CONCERTO PIN et d’implants du tronc cérébral CONCERTO ABI et CONCERTO PIN ABI et des processeurs associés de la société VIBRANT MED-EL Hearing Technologie au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

NOR : AFSS1520418A

http://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/8/24/AFSS1520418A/jo/texte

Le ministre des finances et des comptes publics et la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, Vu le code de la santé publique ; Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-30 ; Vu les avis de la Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé, Arrêtent :

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursable, chapitre 4, section 12, sous-section 1 « Systèmes d’implants cochléaires » : 1. La dénomination de la rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technologie (Vibrant MED-EL) » est remplacée par « Société Vibrant MED-EL Hearing Technology (Vibrant MED-EL) ». 2. Dans la nomenclature des codes 3415960 et 3453357 relatifs aux systèmes d’implants cochléaires, CONCERTO et CONCERTO PIN, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technology, la date de fin de prise en charge est portée au 28 février 2019. 3. Les codes 3453297 et 3419892 correspondant respectivement aux implants cochléaires PULSAR CI100 et SONATA TI100 de la société Vibrant MED-EL Hearing Technology sont radiés.

Article 2

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursable, chapitre 4, section 12, sous-section 2 « Systèmes d’implants du tronc cérébral » : 1. La dénomination de la rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technologie (Vibrant MED-EL) » est remplacée par « Société Vibrant MED-EL Hearing Technology (Vibrant MED-EL) ». 2. Dans la nomenclature des codes 3458024 et 3433478 relatifs aux systèmes d’implants du tronc cérébral CONCERTO ABI et CONCERTO ABI PIN, la date de prise en charge est portée au 28 février 2019. 3. Les codes 3418384 et 3436293, correspondant respectivement aux implants du tronc cérébral PULSAR CI100 ABI et SONATA TI100 ABI, sont radiés.

Article 3

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 3 « Processeurs pour système d’implant cochléaire (implant coch) et implant du tronc cérébral » : 1. La dénomination de la rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technologie (Vibrant MED-EL) » est remplacée par « Société Vibrant MED-EL Hearing Technology (Vibrant MED-EL) ». 2. Dans la nomenclature du code 3471600 relatif aux processeurs de la société Vibrant MED-EL Hearing Technology : a) La gamme OPUS 1 (références 04592, 04593, 04596, 04595, 04597 et 04594) est supprimée ; b) Les références 04998, 05002, 05014, 05010, 05018 et 05006 relatives à OPUS 2 sont supprimées ; c) La gamme DUET (référence 04588) est supprimée ; d) La gamme TEMPO + (références 02308, 02820, et 04044) est supprimée ; e) La date de fin de prise en charge est portée au 28 février 2019.

 

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