Infos règlements
Les informations réglementaires concernant l'INJS, la scolarisation, le handicap...
« Constitue un handicap, au sens de la présente loi, toute limitation d'activité ou...
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Calendrier scolaire
Les académies sont réparties en trois zones de vacances A, B et C.
La zone A (orange) comprend les académies de Lyon, Bordeaux, Besançon, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges et...
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Mise en œuvre du parcours de formation du jeune sourd
Autres textes réglementaires
1. Les modes de communication
2. Conditions d'exercice du choix du mode de communication
3. Les modalités de scolarisation des jeunes sourds
4. Les différents...
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