La laïcité à l’école
Présentation
La laïcité est au cœur des valeurs de la République et de son institution scolaire. L’ensemble des personnels du ministère en charge de l’éducation a pour mission de transmettre ce principe constitutionnel aux élèves et de leur en faire comprendre le sens. Ils disposent pour cela d’outils pour se former et mener des actions pédagogiques et éducatives d’une part, pour connaître les différents cas d’application, savoir répondre à des contestations et partager une culture commune d’autre part.
https://eduscol.education.fr/1615/laicite
L’École a pour mission d’incarner, de faire vivre et de transmettre aux élèves les principes et les valeurs de la République. L’École s’est donné comme mission de former des citoyens libres et éclairés. Par sa vocation émancipatrice, elle est un rempart essentiel contre l’obscurantisme. La formation de la personne et du citoyen se fonde notamment sur la transmission des principes et valeurs inscrites dans la Constitution de notre pays, dans la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789 et dans l’ensemble des grands textes des droits de l’homme, européens et internationaux. La connaissance et l’appropriation des droits et libertés fondamentales garantissent le respect de la dignité humaine, qui a pour préalable le refus de la haine et de la violence.
L’ensemble des disciplines est mobilisé au quotidien dans la transmission des principes et valeurs de la République : l’enseignement moral et civique, les lettres (albums, romans, BD, contes, poésie, théâtre), l’histoire et la géographie, les disciplines artistiques, mais aussi scientifiques, l’EPS et l’enseignement des langues vivantes, sont autant de domaines d’enseignement qui permettent d’aborder la différence entre croire et savoir, la liberté d’expression, le respect de la dignité humaine, l’État de droit, la solidarité nationale et internationale, l’égalité et le refus des discriminations de toute nature. L’appropriation de ces valeurs et principes au fondement de nos sociétés démocratiques, qu’il est important de considérer en cohérence les uns avec les autres, contribue au développement de l’esprit critique et à la construction de citoyens libres, autonomes et éclairés.
Voir également : Principe de laïcité à l’École
Note de service du 31-8-2023
https://www.education.gouv.fr/bo/2023/Hebdo32/MENG2323654N?s=09
Deux brochures :
Focus sur l’application du principe de laïcité à l’école primaire : https://eduscol.education.fr/document/56631/download
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Focus sur la loi du 15 mars 2004 encadrant le port de signes ou tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics :
https://eduscol.education.fr/document/56628/download
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Le vademecum « La laïcité à l’école »
Le vademecum constitue un référentiel de situations pour les équipes académiques, les écoles et les établissements. Élaboré conjointement par les directions du ministère chargé de l’Éducation nationale, il présente des fiches pratiques. Elles abordent le respect de la laïcité par les élèves, les personnels, les parents d’élèves et les intervenants extérieurs et proposent une analyse juridique et des conseils éducatifs et pédagogiques.
Fiche 1. Promouvoir et faire respecter le principe de laïcité dans les premier et second degrés
Fiche 2. Mobiliser la communauté éducative
Les élèves
Fiche 3. Identification des signes et tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse
Fiche 4. Qui est concerné par l’application de la loi du 15 mars 2004 (article L. 141-5-1 du code de l’éducation) ?
Fiche 5. Où et quand l’article L. 141-5-1 du code de l’éducation s’applique-t-il ?
Fiche 6. Respect de la laïcité pendant les examens
Fiche 7. Périodes de formation en milieu professionnel et séquences d’observation en milieu professionnel
Fiche 8. Contestation des contenus d’enseignement
Fiche 9. Refus de l’élève de participer à une activité scolaire
Fiche 10. Absence en raison de la pratique d’un culte
Fiche 11. Repas différenciés
Fiche 12. Remise d’ordre pour non fréquentation prolongée du service de restauration scolaire liée à la pratique d’un culte
Fiche 13. Régime alimentaire et santé de l’élève
Fiche 14. Demande de mise à disposition d’un lieu de prière
Fiche 14bis. Demandes d’aménagements pour la pratique de jeûnes cultuels dans un internat
Fiche 15. Aumônerie
Fiche 16. Célébration de fêtes sécularisées
Fiche 17. L’application de la laïcité à l’école maternelle et élémentaire
Les personnels
Fiche 18. Devoir de neutralité des agents du service public
Fiche 19. Devoir de neutralité des enseignants
Fiche 20. Les établissements d’enseignement privés et leurs personnels dans l’organisation des examens et concours relevant du ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse
Fiche 21. Autorisation d’absence pour motif religieux
Les parents d’élèves
Fiche 22. Port de signes religieux par des parents d’élèves dans le cadre scolaire
Les intervenants extérieurs
Fiche 23. Port de signes religieux par les intervenants extérieurs non membres de la communauté éducative
https://eduscol.education.fr/document/1609/download?attachment
Voir également
L’idée républicaine : https://eduscol.education.fr/document/11192/download?attachment
La République à l’École : https://eduscol.education.fr/document/11195/download?attachment
Une affiche présentant les valeurs de la République : https://eduscol.education.fr/document/1538/download?attachment
Le Guide de la laïcité dans la fonction publique : https://gouvernement.fr/sites/default/files/contenu/piece-jointe/2023/12/604230170_int_dgafp_guide-laicite_web-1.pdf
Le dépliant « Comprendre la laïcité – fonction publique » : https://gouvernement.fr/sites/default/files/contenu/piece-jointe/2023/12/comprendre_la_laicite_-_fonction_publique_vdef.pdf
La Charte de la laïcité dans les services publics : https://www.gouvernement.fr/sites/default/files/contenu/piece-jointe/2022/12/charte_de_la_laicite-.pdf
Le site laicite.gouv.fr : https://www.gouvernement.fr/laicitegouvfr
Autres références : https://eduscol.education.fr/1543/transmettre-et-faire-respecter-les-principes-et-valeurs-de-la-republique
