La laïcité à l’école

Présentation

L’École a pour mission d’incarner, de faire vivre et de transmettre aux élèves les principes et les valeurs de la République. L’École s’est donné comme mission de former des citoyens libres et éclairés. Par sa vocation émancipatrice, elle est un rempart essentiel contre l’obscurantisme. La formation de la personne et du citoyen se fonde notamment sur la transmission des principes et valeurs inscrites dans la Constitution de notre pays, dans la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789 et dans l’ensemble des grands textes des droits de l’homme, européens et internationaux. La connaissance et l’appropriation des droits et libertés fondamentales garantissent le respect de la dignité humaine, qui a pour préalable le refus de la haine et de la violence.

L’ensemble des disciplines est mobilisé au quotidien dans la transmission des principes et valeurs de la République : l’enseignement moral et civique, les lettres (albums, romans, BD, contes, poésie, théâtre), l’histoire et la géographie, les disciplines artistiques, mais aussi scientifiques, l’EPS et l’enseignement des langues vivantes, sont autant de domaines d’enseignement qui permettent d’aborder la différence entre croire et savoir, la liberté d’expression, le respect de la dignité humaine, l’État de droit, la solidarité nationale et internationale, l’égalité et le refus des discriminations de toute nature. L’appropriation de ces valeurs et principes au fondement de nos sociétés démocratiques, qu’il est important de considérer en cohérence les uns avec les autres, contribue au développement de l’esprit critique et à la construction de citoyens libres, autonomes et éclairés.

https://eduscol.education.fr/1543/transmettre-et-faire-respecter-les-principes-et-valeurs-de-la-republique

Le vademecum « La laïcité à l’école »

Le vademecum constitue un référentiel de situations pour les équipes académiques, les écoles et les établissements. Élaboré conjointement par les directions du ministère chargé de l’Éducation nationale, il présente des fiches pratiques. Elles abordent le respect de la laïcité par les élèves, les personnels, les parents d’élèves et les intervenants extérieurs et proposent une analyse juridique et des conseils éducatifs et pédagogiques.

Laicite 2023

Fiche 1. Promouvoir et faire respecter le principe de laïcité dans les premier et second degrés

Fiche 2. Mobiliser la communauté éducative

Les élèves

Fiche 3. Identification des signes et tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse

Fiche 4. Qui est concerné par l’application de la loi du 15 mars 2004 (article L. 141-5-1 du code de l’éducation) ?

Fiche 5. Où et quand l’article L. 141-5-1 du code de l’éducation s’applique-t-il ?

Fiche 6. Respect de la laïcité pendant les examens

Fiche 7. Périodes de formation en milieu professionnel et séquences d’observation en milieu professionnel

Fiche 8. Contestation des contenus d’enseignement

Fiche 9. Refus de l’élève de participer à une activité scolaire

Fiche 10. Absence en raison de la pratique d’un culte

Fiche 11. Repas différenciés

Fiche 12. Remise d’ordre pour non fréquentation prolongée du service de restauration scolaire liée à la pratique d’un culte

Fiche 13. Régime alimentaire et santé de l’élève

Fiche 14. Demande de mise à disposition d’un lieu de prière

Fiche 14bis. Demandes d’aménagements pour la pratique de jeûnes cultuels dans un internat

Fiche 15. Aumônerie

Fiche 16. Célébration de fêtes sécularisées

Fiche 17. L’application de la laïcité à l’école maternelle et élémentaire

Les personnels

Fiche 18. Devoir de neutralité des agents du service public

Fiche 19. Devoir de neutralité des enseignants

Fiche 20. Les établissements d’enseignement privés et leurs personnels dans l’organisation des examens et concours relevant du ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse

Fiche 21. Autorisation d’absence pour motif religieux

Les parents d’élèves

Fiche 22. Port de signes religieux par des parents d’élèves dans le cadre scolaire

Les intervenants extérieurs

Fiche 23. Port de signes religieux par les intervenants extérieurs non membres de la communauté éducative

https://eduscol.education.fr/document/1609/download?attachment

Voir également

L’idée républicaine : https://eduscol.education.fr/document/11192/download?attachment

La République à l’École : https://eduscol.education.fr/document/11195/download?attachment

Une affiche présentant les valeurs de la République : https://eduscol.education.fr/document/1538/download?attachment

Le Guide de la laïcité dans la fonction publique : https://gouvernement.fr/sites/default/files/contenu/piece-jointe/2023/12/604230170_int_dgafp_guide-laicite_web-1.pdf

Le dépliant « Comprendre la laïcité – fonction publique » : https://gouvernement.fr/sites/default/files/contenu/piece-jointe/2023/12/comprendre_la_laicite_-_fonction_publique_vdef.pdf

La Charte de la laïcité dans les services publics : https://www.gouvernement.fr/sites/default/files/contenu/piece-jointe/2022/12/charte_de_la_laicite-.pdf

Le site laicite.gouv.fr : https://www.gouvernement.fr/laicitegouvfr

Autres références : https://eduscol.education.fr/1543/transmettre-et-faire-respecter-les-principes-et-valeurs-de-la-republique

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