SIGYCOP

Le SIGYCOP est un profil médical permettant de déterminer l’aptitude d’un individu à exercer dans l’armée française, dans la police nationale française ou chez les sapeurs-pompiers. Connaître cette classification permet de savoir quels emplois sont autorisés aux sourds ou malentendants…

Ce profil est composé de sept profils détaillés, nommés chacun par une lettre de l’acronyme SIGYCOP :

S : ceinture scapulaire et membres supérieurs
I : ceinture pelvienne et membres inférieurs
G : état général
Y : yeux et vision
C : sens chromatique
O : oreilles et audition
P : psychisme
Après une visite médicale, le médecin militaire attribue un score chiffré de 1 à 6 (sauf C : de 1 à 5 et P : de 0 à 54) à chacune des sept composantes du SIGYCOP : l’ensemble des sept chiffres représentant le profil médical du candidat.

1 traduit une aptitude à tous les emplois, même les plus pénibles ;
2 autorise la plupart des emplois militaires ;
3 entraîne des restrictions significatives à l’entrainement et P3 entraîne une inaptitude temporaire ;
4 exempte de tout entraînement physique au combat, C4 indique une inaptitude à la conduite de poids lourds ou de transports en commun, P4 une inaptitude définitive ;
5 impose des restrictions majeures d’activité, Y5 reste compatible avec la majorité des emplois de soutien, P5 entraîne une inaptitude totale et définitive ;
6 entraine une inaptitude totale.

Arrêté du 25 janvier 2024 modifiant l’arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d’aptitude applicables au personnel militaire de l’armée de l’air
NOR : ARML2402540A
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2024/1/25/ARML2402540A/jo/texte
JORF n°0025 du 31 janvier 2024, Texte n° 53

Arrêté du 23 janvier 2024 modifiant l’arrêté du 18 janvier 2011 fixant les conditions médicales et physiques d’aptitude exigées pour l’admission dans le corps militaire des ingénieurs de l’armement, dans le corps des ingénieurs des études et techniques de l’armement et dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l’armement
JORF n°0022 du 27 janvier 2024, Texte n° 26
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2024/1/23/ARMA2402270A/jo/texte

Arrêté du 21 décembre 2023 modifiant l’arrêté du 30 novembre 2021 relatif aux normes médicales d’aptitude applicables aux commissaires des armées, aux aumôniers militaires et au personnel militaire rattaché au corps des commissaires des armées
NOR : ARMH2335445A
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/12/21/ARMH2335445A/jo/texte
JORF n°0300 du 28 décembre 2023, Texte n° 51

Arrêté du 20 décembre 2023 modifiant l’arrêté du 8 juin 2021 fixant les conditions physiques et médicales d’aptitude exigées des personnels militaires de la gendarmerie nationale et des candidats à l’admission en gendarmerie
NOR : IOMJ2331562A
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/12/20/IOMJ2331562A/jo/texte
JORF n°0298 du 24 décembre 2023
Texte n° 23

Arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d’aptitude applicables au personnel militaire de l’armée de terre
NOR : ARMT2325638A
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/9/22/ARMT2325638A/jo/texte
JORF n°0225 du 28 septembre 2023, Texte n° 13

Arrêté du 29 mars 2021 relatif à la détermination du profil médical d’aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale
NOR : ARMH2110098A
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/3/29/ARMH2110098A/jo/texte
JORF n°0083 du 8 avril 2021, Texte n° 8

Joe 20210408 0083 0008

En fonction de ce score , le candidat est déclaré ou non apte au service, le score requis variant suivant les unités.

Par exemple, pour se présenter aux unités de nageurs de combats, il faut un score de 1112221.

Pour être parachutiste, il faut un score de 2123321.

Pour être Sous-officier soutien pétrolier – Approvisionneur, il faut un profil minimum de 3234321. https://www.defense.gouv.fr/energie-ops/recrutement-interne/rejoignez-nous/approvisionneur-hf

Pour être Sous-officier du SEO – Agent technique (adjudant), il faut un profil minimum de 3234321. https://www.defense.gouv.fr/energie-ops/recrutement-interne/rejoignez-nous/agent-technique-adjudant-hf

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extraits concernant l’audition

14. OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE
14.1. Généralités (index 262)

L’attribution d’un coefficient numérique au sigle O du profil médical ne saurait être fondée sur la seule constatation d’un déficit de la fonction auditive.
L’hypoacousie peut, en effet, être la seule traduction fonctionnelle d’une lésion banale susceptible de guérison rapide ou, au contraire, être un symptôme d’une affection grave dont l’évolution peut entraîner des risques vitaux.
En revanche, certaines lésions auriculaires graves par leur évolution possible peuvent se traduire seulement par une hypoacousie légère ou même respecter l’intégrité de l’audition.
La cotation du sigle O est réalisée à deux niveaux d’expertise :
– au niveau élémentaire par un examen clinique et une audiométrie tonale par voie aérienne ;
– au niveau spécialisé par l’exploration de tous les cas d’affections graves ou les cas litigieux.

14.2. Exploration fonctionnelle
14.2.1. Rappel des méthodes (index 263)

– Audiométrie tonale par voie aérienne.

À condition d’être correctement réalisée, après un bon examen clinique, elle est suffisamment fiable pour permettre l’appréciation de l’acuité auditive.
L’audiomètre est placé dans une pièce insonorisée ou mieux dans une cabine audiométrique.
Le sujet est assis de telle façon qu’il ne puisse voir les cadrans de l’appareil. Il est équipé d’un casque à deux écouteurs qui doivent être parfaitement appliqués.
Pour chaque fréquence, le seuil d’audition est recherché : l’intensité est augmentée de 5 en 5 décibels jusqu’à réponse du sujet (méthode du « seuil ascendant »).
Les fréquences sont testées dans l’ordre suivant : 1 000 puis 2 000, 4 000, 6 000, 8 000, 1 000 (double détermination), 500 et 250 Hertz.

– Audiométrie vocale.

L’audiométrie vocale est réalisée en milieu spécialisé. Elle est réservée à la détermination de l’aptitude révisionnelle dans un but de vérification éventuelle des données de l’audiométrie tonale par voie aérienne.
Elle est effectuée dans le silence, chaque oreille étant examinée séparément.
Pour l’interprétation, seule est prise en compte l’intensité pour laquelle les 100 pour 100 d’intelligibilité sont atteints.

14.2.2. Expression des résultats (index 264)

Dans le diagramme ci-dessous, l’acuité auditive de chaque oreille, évaluée par audiométrie tonale par voie aérienne, est symbolisée par un chiffre romain (de I. à V.).
Ce chiffre est fonction de la plage audiométrique dans laquelle s’inscrit le seuil le plus bas.
Un scotome isolé est pointé dans la plage audiométrique concernée.
Le plancher de la plage audiométrique considérée appartient à celle-ci.

14.2.3. Établissement du coefficient (index 265)

Le coefficient attribué au sigle O exprime la valeur fonctionnelle globale des deux oreilles. Il est donné par simple lecture du tableau à double entrée ci-dessous.

Détermination du coefficient à attribuer au sigle O.

14.2.4. Cas particuliers (index 266)

En cours de carrière ou de contrat, l’exploration audiométrique tonale par voie aérienne, donnant un classement O > 3, peut être complétée par une exploration audiométrique vocale.
Lorsque l’intensité, pour laquelle sont atteints les 100 p. 100 d’intelligibilité, est, au maximum, de 50 décibels, un classement O = 3 peut être retenu.

14.3. Affections organiques
14.3.1. Généralités (index 267)

Toute affection aiguë ou non consolidée est affectée du sigle T.

14.3.2. Oreille (externe, moyenne, interne)
14.3.2.1. Généralités (index 268)

Les affections de l’oreille peuvent, à elles seules, conditionner l’attribution du coefficient, quelle que soit la valeur fonctionnelle de cet organe. Dans d’autres cas de lésions bénignes, peu évolutives ou stabilisées, c’est l’acuité auditive restante qui détermine ce coefficient.

14.3.2.2. Affections malformatives (index 269)

 

 

14.3.2.3. Affections inflammatoires de l’oreille externe (index 270)

 

 

14.3.2.4. Lésions inflammatoires de l’oreille moyenne (index 271)

 

 

14.3.2.5. Séquelles d’intervention sur l’oreille moyenne (index 272)

 

 

14.3.2.6. Otospongiose (index 273)

 

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Quelques exemples :

Arrêté du 30 mars 2022 fixant les conditions médicales d’aptitude exigées pour le personnel militaire du service de l’énergie opérationnelle
NOR : ARMK2210360A
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/3/30/ARMK2210360A/jo/texte
JORF n°0079 du 3 avril 2022
Texte n° 23

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Arrêté du 1er avril 2022 relatif aux normes médicales d’aptitude applicables aux volontaires du service militaire adapté
NOR : ARMH2210446A
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/4/1/ARMH2210446A/jo/texte
JORF n°0079 du 3 avril 2022
Texte n° 24

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Arrêté du 9 août 2021 relatif aux normes médicales d’aptitude applicables aux volontaires du service militaire volontaire
NOR : ARMH2124367A
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/8/9/ARMH2124367A/jo/texte
JORF n°0186 du 12 août 2021
Texte n° 9

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Arrêté du 22 juillet 2021 relatif à la détermination et au contrôle de l’aptitude médicale du personnel navigant des forces armées et formations rattachées
NOR : ARMH2122823A
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/7/22/ARMH2122823A/jo/texte
JORF n°0174 du 29 juillet 2021, Texte n° 17

Les standards d’audition « aviation » nos 1, 2 et 3 (SAA/1, SAA/2, SAA/3)

q) Examen otologique.
L’intégrité anatomique de l’oreille externe, de l’oreille moyenne et de l’oreille interne est exigée. Toute malformation susceptible de gêner le port des équipements spéciaux entraîne l’inaptitude définitive.
Toute perforation tympanique, même asséchée, même punctiforme, entraîne l’inaptitude.
L’absence de dysfontionnement tubaire doit être contrôlée par la réalisation d’une tympanométrie.
Les tympans cicatriciels sont considérés comme compatibles avec le service dans le PN en fonction de l’état de la perméabilité tubaire.
Une myringoplastie simple, correctement cicatrisée, est compatible avec l’aptitude.
L’examen clinique vestibulaire doit être normal. Tout antécédent de pathologie vestibulaire ou toute anomalie de l’examen clinique justifie un bilan complémentaire spécialisé.
Les conditions d’audition sont définies au point 5.
r) Examens des fosses nasales, du pharynx, du larynx et des cavités annexes.
Les fosses nasales doivent être normalement perméables.
Les déviations de la cloison nasale, les hypertrophies des cornets lorsqu’elles provoquent une diminution sensible de la perméabilité nasale, les infections aiguës ou chroniques des voies respiratoires supérieures et de leurs annexes, constituent une cause d’élimination temporaire ou définitive, suivant leur curabilité et le résultat fonctionnel postopératoire.
Les malformations entraînant des troubles de la phonation et le bégaiement entraînent l’inaptitude.

5. Conditions d’audition

La mesure de l’acuité auditive se fait au moyen d’un audiomètre, le sujet étant placé à l’intérieur d’une cabine insonorisée. Un audiogramme tonal en conduction aérienne est pratiqué pour tous les candidats. Dans certains cas, une exploration plus complète peut être nécessaire. Elle fait appel aux différents tests d’audiométrie tonale et vocale.

5.1. Standard d’audition n° 1

Le déficit constaté sur l’audiogramme total en conduction aérienne pour chaque oreille doit être inférieur ou égal à 20 décibels pour chacune des fréquences 250, 500, 1 000 et 2 000 hertz et à 30 décibels pour les fréquences 3 000 et 4 000 hertz.
Toutefois, cette limite peut être portée à 40 dB pour la fréquence 3 000 hertz et 50 décibels pour la fréquence 4 000 hertz pour les candidats répondant aux conditions prévues au 2 de la présente annexe et en particulier pour les militaires de carrière candidats à un emploi du PN. Dans ces cas, il est pratiqué une épreuve d’intelligibilité du langage qui doit répondre aux critères définis pour le standard n° 2.

5.2. Standard d’audition n° 2

A l’admission, le déficit constaté sur l’audiogramme tonal en conduction aérienne pour chaque oreille doit être inférieur ou égal à 25 décibels pour chacune des fréquences 250, 500, 1 000 et 2 000 hertz, à 40 décibels pour la fréquence 3 000 Hz et à 50 décibels pour la fréquence 4 000 hertz.
En visite révisionnelle, si cet examen audiométrique n’est pas satisfaisant, il est pratiqué une épreuve d’intelligibilité du langage dans le silence et dans le bruit soit en champ libre, soit au casque chaque oreille étant évaluée séparément. L’ambiance sonore est d’environ 85 décibels pour l’épreuve en champ libre et 65 décibels pour l’épreuve au casque.
Les caractéristiques des courbes obtenues sont ainsi définies :

– dans le silence, le maximum d’intelligibilité pour chaque oreille doit être de 100 p. 100 à 50 décibels au plus ;
– dans le bruit, courbe dont la pente est suffisante pour atteindre 50 p. 100 d’intelligibilité en 15 décibels et 100 p. 100 d’intelligibilité en 30 décibels.

5.3. Standard d’audition n° 3

Le déficit constaté sur l’audiogramme tonal en conduction aérienne pour chaque oreille ne doit pas être supérieur à 40 décibels pour chacune des fréquences 250, 500, 1 000 et 2 000 Hz, à 50 décibels pour la fréquence 3 000 Hz et à 60 pour la fréquence 4 000 Hz.
Si cet examen audiométrique n’est pas satisfaisant, il est pratiqué dans les mêmes conditions que pour le standard n° 2 une épreuve d’intelligibilité du langage dans le bruit.
Les caractéristiques de la courbe obtenue sont ainsi définies : dans le bruit, courbe dont la pente est suffisante pour atteindre 50 p. 100 d’intelligibilité en 20 décibels et 100 p. 100 en 40 décibels.