Articles : Institutions

L’accompagnement scolaire des élèves en situation de handicap

20 mars 2024 Education Institutions Métiers
L'INSEI organise les 21 et 22 novembre 2024, le colloque « Bilan de vingt ans d’accompagnement scolaire des élèves en situation de handicap » sur la thématique des personnels accompagnants les...
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Les droits des personnes handicapées – Conseil de l’Europe

08 mars 2024 Droit Handicap Institutions Réglementation
Sénat - Questions et réponses écrites Année 2024. – no 7 S (Q) ISSN 2805-0797 Jeudi 15 février 2024 Conséquences de la décision du 17 avril 2023 du Conseil de l’Europe concernant les...
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Journée mondiale de l’audition

28 février 2024 Institutions Audition
Journée mondiale de l'audition 2024 Changer les mentalités : Faisons des soins de l’oreille et de l’audition une réalité pour toutes et tous ! Organisation mondiale de la...
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Normes AFNOR concernant l’audition

27 février 2024 Réglementation Institutions
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Handicap : associations nationales

23 février 2024 Handicap Institutions
  100% Handinamique : fédération nationale étudiante https://www.handinamique.org/ A-BRAS (association nationale paralysie du bras du nouveau-né et naissances à risques) apporte un...
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Université inclusive

22 février 2024 Accessibilité Education Institutions
Quatrième comité national de suivi de l'université inclusive : des étudiants en situation de handicap plus nombreux et mieux accompagnés Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement...
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Classement des ERP

16 février 2024 Institutions Réglementation
Les établissements recevant du public (ERP) sont des bâtiments, locaux ou enceintes, fixes ou provisoires, dans lesquels des personnes sont admises librement, ou moyennant une rétribution ou une...
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Associations agréées par l’Education nationale

16 février 2024 Education Institutions
Les associations qui proposent des activités éducatives complémentaires aux enseignements dans le respect des projets d'école et d'établissement peuvent demander l'agrément du ministère...
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Politiques sourds

01 février 2024 Témoignage Accessibilité Institutions
Les sourds s'impliquent de plus en plus dans les débats et responsabilités politiques, comme Thierry Klein, maire de Chambrey, en Moselle. L'Œil et la main lui a consacré une émission :...
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Organisations internationales

30 janvier 2024 Institutions
L'EUD est une organisation européenne à but non lucratif qui regroupe 31 pays membres indépendants d'associations nationales de sourds : https://www.eud.eu/fr/ L'Union européenne des...
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Le 114

25 janvier 2024 Accessibilité Institutions Réglementation
La Loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées dans son article 78 stipule qu’« un décret...
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Centre national d’information sur la surdité

25 janvier 2024 Institutions Médias
Le centre national d’information sur la surdité - CNIS, a été créé à l’automne 2013. Il a pour objectif de permettre à chaque personne confrontée à la surdité (personne concernée,...
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Gironde et handicaps

19 janvier 2024 Institutions Handicap Gironde
  Quelques liens concernant les handicaps en Gironde…   Guide pratique des personnes en situation de handicap - Bordeaux...
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Détachement des personnels de l’Education nationale

18 janvier 2024 Métiers Education Réglementation Institutions
Présentation Les lignes directrices de gestion ministérielles relatives à la mobilité des personnels du ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports (MENJS),...
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Recommandations de bonnes pratiques professionnelles (ANESM)

18 janvier 2024 Métiers Réglementation Institutions
L'ANESM (Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux) publie des Recommandations de bonnes pratiques...
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Recommandations de bonnes pratiques professionnelles (HAS)

18 janvier 2024 Réglementation Institutions Métiers
La Haute Autorité de santé (HAS) publie des recommandations de bonnes pratiques professionnelles (RBPP) pour le secteur social et médico-social : ce sont des propositions développées...
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Tourisme et handicap

17 janvier 2024 Accessibilité Handicap Loisirs Institutions
Tourisme & Handicap (T&H) est la seule marque d’État attribuée aux professionnels du tourisme qui s’engagent dans une démarche de qualité ciblée sur l’accessibilité aux...
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Bordeaux : liens utiles

15 janvier 2024 Gironde Institutions Médias Evénements
Administrations - institutions La mairie de Bordeaux : https://www.bordeaux.fr/ Bordeaux Métropole : https://www.bordeaux-metropole.fr/ Conseil départemental :...
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Le Répertoire ROR

05 janvier 2024 Réglementation Institutions
Le Répertoire national de l’Offre et des Ressources en santé et accompagnement médico-social (ROR) est le référentiel de données qui centralise la description de l’offre de santé des...
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Pôles d’appui à la scolarité

30 décembre 2023 Education Réglementation Institutions
Le Comité interministériel du handicap du 20 septembre 2023 la transformation des PIAL en « pôles d’appui à la scolarité » avec un professeur spécialisé en renfort. Dès la rentrée...
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CNCDH

15 décembre 2023 Handicap Réglementation Institutions
Fondée en 1947, à l'initiative de René Cassin, Prix Nobel de la Paix, la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) est l'Institution nationale de protection et promotion...
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La laïcité à l’école

13 décembre 2023 Education Réglementation Institutions
Présentation La laïcité est au cœur des valeurs de la République et de son institution scolaire. L'ensemble des personnels du ministère en charge de l’éducation a pour mission de...
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Maison de retraite pour sourds

11 décembre 2023 Institutions Accessibilité
REVIAH a pour but de : « Effectuer toutes études toutes opérations mobilières immobilières commerciales industrielles et financières en vue de favoriser le développement de structure...
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PISA

08 décembre 2023 Institutions Recherche Education
Le Programme international pour le suivi des acquis des élèves (PISA) est une évaluation créée par l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), qui vise à tester les...
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Le choc des savoirs

08 décembre 2023 Réglementation Métiers Education Institutions
Lors de son discours de la Bibliothèque nationale de France, le 5 octobre 2023, Gabriel Attal, ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse a annoncé sa volonté de mettre en œuvre...
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Délégation (inter)ministérielle à l’accessibilité

05 décembre 2023 Institutions Accessibilité
Avis de vacance des fonctions de délégué ministériel à l'accessibilité (administration centrale) NOR : PRMG2408308V JORF n°0071 du 24 mars 2024, Texte n°...
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Le littoral aquitain

05 décembre 2023 Gironde Institutions Réglementation
La Commission nationale du débat public est l’autorité indépendante chargée de garantir le droit de toute personne vivant en France à l’information et à la participation sur les projets ou...
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Plan de l’UE pour une Europe numérique

24 novembre 2023 Numérique Institutions
Le programme d'action pour la décennie numérique fixe des objectifs numériques spécifiques que les pays de l'UE visent à atteindre d'ici à 2030. Au cours de cette décennie, les États...
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Ambassadeurs de l’accessibilité

24 novembre 2023 Institutions Métiers Accessibilité
Le comité interministériel du handicap (CIH) du 25 septembre 2013 prévoit le recrutement de mille ambassadeurs de l'accessibilité en service civique. Ces volontaires accompagneront les...
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Fonds territorial d’accessibilité

24 novembre 2023 Finances Institutions Accessibilité
La loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances rend obligatoire la mise en accessibilité des établissements recevant du public (ERP). Or de nombreux commerces, cabinets...
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CREAI

17 novembre 2023 Institutions Handicap
Les Centres Régionaux d’Etudes, d’Actions et d’Informations déploient leur action en direction de l’ensemble des acteurs locaux qui interviennent en faveur des personnes en situation de...
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L’instruction des enfants en situation de handicap

16 novembre 2023 Institutions Education Réglementation Handicap
La Délégation aux droits des enfant (Assemblée nationale) a décidé le 3 mai 2023 la création d’une mission d’information sur l’instruction des enfants en situation de handicap. Elle a...
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Enquête Talis

15 novembre 2023 Statistiques Institutions Métiers Education
Talis (Teaching and learning international survey) est une enquête internationale permettant de comparer les systèmes éducatifs des pays participants en donnant la parole aux enseignants, chefs...
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Conservation des documents

15 novembre 2023 Institutions Réglementation Droit
Délibération n° 2023-095 du 14 septembre 2023 portant adoption d'un référentiel relatif aux durées de conservation pour les traitements mis en œuvre dans le secteur social et...
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Avenir des UEE

09 novembre 2023 Education Institutions
Assemblée nationale Question écrite N°10443 de M. Bertrand Bouyx Question publiée au JO le : 25/07/2023 page : 6931 Réponse publiée au JO le : 07/11/2023 page : 9966 Texte de la...
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Les institutions du français

07 novembre 2023 Français Institutions
Les institutions concernant la langue française sont nombreuses. Les principales – par ordre alphabétique : Académie française https://www.academie-francaise.fr/ Agence française de...
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Service public départemental de l’autonomie

27 octobre 2023 Gironde Handicap Institutions Inaptitude
LOI n° 2024-317 du 8 avril 2024 portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir et de l'autonomie NOR :...
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Lettre d’un directeur à son successeur

19 octobre 2023 Histoire Institutions
Extraits de : Valade-Gabel, Jean-Jacques, Lettres, notes et rapports de J.-J. Valade-Gabel,... [avec une introduction d'André Valade-Gabel.], Grasse,...
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La langue française dans le monde

17 octobre 2023 Français Institutions
La langue française est : 5e langue la plus parlée dans le monde, langue officielle de 32 États et gouvernements, 321 millions de locuteurs, dont 61.8 % résident en Afrique...
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L’enrichissement de la langue française

17 octobre 2023 Français Institutions
La CELF Placée auprès de la Première ministre, la Commission d’enrichissement de la langue française (CELF) a pour mission « de favoriser l’enrichissement de la langue française, de...
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ARS : Projet régional de santé

11 octobre 2023 Institutions Réglementation
L'Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine propose le Projet Régional de Santé (PRS). Il constitue un cadre d’action pour tous les acteurs de la région et a vocation à coordonner...
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Comité interministériel du handicap

23 septembre 2023 Institutions Education Réglementation Accessibilité
Le Comité Interministériel du Handicap (CIH), prévu par la loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées,...
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Colloque École et Éducation Inclusives

23 septembre 2023 Institutions Education Métiers Evénements Recherche
Les doctorantes et doctorants du Groupe de Recherche sur le Handicap, l’Accessibilité, les Pratiques Éducatives et Scolaires (GRHAPES) organisent la première édition du Colloque Doctoral...
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Principe de laïcité à l’École

04 septembre 2023 Institutions Education Réglementation
Note de service du 31-8-2023 https://www.education.gouv.fr/bo/2023/Hebdo32/MENG2323654N?s=09 L’École de la République a pour mission de former des citoyens libres, éclairés, dotés des...
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Principes de la République et protection des élèves

03 septembre 2023 Institutions Education Réglementation
Décret n° 2023-782 du 16 août 2023 relatif au respect des principes de la République et à la protection des élèves dans les établissements scolaires relevant du ministre chargé de...
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Drapeau sourd

10 juillet 2023 Droit Institutions
Arnaud Balard, sourd français, a conçu le drapeau des sourds, le Deaf Union Flag. Il représente une main grande ouverte bleue turquoise (couleur de la communauté sourde) posée sur une main...
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CNCPH

04 juillet 2023 Réglementation Handicap Institutions
Le Conseil national consultatif des Personnes handicapées (CNCPH) est une instance consultative qui implique et organise la participation des personnes handicapées ou de leurs représentants à...
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Une école de la confiance

22 juin 2023 Education Réglementation Métiers Institutions
En juillet 2019 est parue la Loi n° 2019-791 « pour une école de la confiance » (principales mesures listées ci-dessous). https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000038829065/ Le...
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Gestion des AESH pour une école inclusive

21 juin 2023 Education Réglementation Métiers Institutions
Décret n° 2023-851 du 31 août 2023 relatif aux modalités de prise en charge transitoire de la rémunération des accompagnants des élèves en situation de handicap employés par les...
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Normes internationales (produits et services)

19 juin 2023 Institutions Droit Réglementation
ISO L’ISO (Organisation internationale de normalisation) est une organisation internationale non gouvernementale, indépendante, dont les 168 membres sont les organismes nationaux de...
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AGEFIPH

19 juin 2023 Accessibilité Institutions Droit Handicap Finances
  Instituée par loi n° 87-517 du 10 juillet 1987, l’AGEFIPH est l’Association de Gestion du Fonds pour l’Insertion Professionnelle des Personnes Handicapées. A ce titre, elle...
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Accès à la santé des sourds

16 juin 2023 Accessibilité Institutions
Depuis 1995, existent des unités d’accueil et de soins des patients sourds. Liste des Unités d’Accueil et de Soins des Sourds  : https://sante.gouv.fr/IMG/pdf/uass_010422.pdf Accès aux...
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FIPHFP

15 juin 2023 Accessibilité Institutions Droit Handicap Finances Réglementation
Créé par la loi n°2005-102 du 11 février 2005, le Fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la Fonction publique (FIPHFP) collecte les contributions financières versées par...
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Sociologie de la société inclusive

13 juin 2023 Accessibilité Institutions Handicap Recherche
Canal-U est la plateforme audiovisuelle de l'enseignement supérieur et de la recherche au service de la science ouverte. https://www.canal-u.tv/ Canal-U diffuse un ensemble de dossiers sur :...
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Sites officiels d’information pour la jeunesse

09 juin 2023 Institutions Droit Réglementation Education
https://www.jeunes.gouv.fr/ https://www.infojeunes-na.fr/ boussole https://boussole.jeunes.gouv.fr/ 1 jeune 1 solution https://www.1jeune1solution.gouv.fr/ Les chiffres clés de la...
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Culture de la démocratie

08 juin 2023 Institutions Education
Education à la démocratie : https://www.coe.int/fr/web/education/oldhome Ancrée dans la Convention culturelle européenne, la mission de la Direction de la participation démocratique (qui fait...
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CNSA

08 juin 2023 Accessibilité Réglementation Institutions
La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) est un établissement public créé par la loi du 30 juin 2004. En dix ans, ses missions ont été élargies progressivement. La loi...
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Revues sur les territoires

01 juin 2023 Culture Recherche Institutions
Les revues scientifiques sont nombreuses dans tous domaines : médecine, linguistique, pédagogie, histoire, etc. Dans le domaine des territoires, pays, régions, continents..., quelques revues...
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Les professionnels entendants de la surdité

30 mai 2023 Métiers Histoire Institutions Education
Ornela Mato, Les professionnels entendants de la surdité : transformation des dynamiques professionnelles suite à l'émergence du nouveau paradigme de la surdité dans les années 1970 Thèse de...
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L’enfance sourde

30 mai 2023 Handicap Histoire Institutions Education Recherche
Tamara Dmitrieva, Des dispositifs aux expériences du grandir sourd.e. : contribution à une sociologie du monde de l’enfance sourde Thèse de doctorat en sociologie, soutenue le 09-12-2022 à...
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Conseil scientifique de l’éducation nationale

26 mai 2023 Métiers Institutions Education Recherche
Le Conseil scientifique de l'éducation nationale a pour mission de mettre les résultats de la recherche, de l’expérimentation et de la comparaison internationale à la portée de tous ; émettre...
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Handicap en Europe

23 mai 2023 Accessibilité Institutions Réglementation
L’Union européenne et ses États membres se sont engagés à améliorer la situation économique et sociale des personnes handicapées, en s’appuyant sur le traité sur le fonctionnement de...
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Médecine scolaire

23 mai 2023 Métiers Institutions Education
Les missions des médecins de l'éducation nationale sont fixées par l'article 2 du décret n°91-1195 du 27 novembre 1991 portant dispositions statutaires applicables au corps des médecins de...
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Emploi et handicap

22 mai 2023 Handicap Institutions Métiers
Talents Handicap : forum en ligne pour accompagner vers l'emploi les candidats en situation d'handicap https://www.talents-handicap.com/ Emploi et handicap L’objectif de plein emploi...
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Académie de Bordeaux

22 mai 2023 Institutions Education
Toutes les académies de France ont été créées par le décret impérial du 17 mars 1808, en application de la loi du 10 mai 1806 organisant l’Université impériale. La France (métropole...
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Institut des hautes études de l’éducation et de la formation

22 mai 2023 Institutions Education
  L'Institut des hautes études de l'éducation et de la formation (IH2EF) est un service à compétence nationale rattaché au secrétaire général du ministère de l'Éducation...
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Organisation internationale du travail

22 mai 2023 Handicap Métiers Accessibilité Institutions
L'Organisation internationale du Travail est une agence de l'ONU qui réunit des représentants des gouvernements, employeurs et travailleurs de 187 Etats Membres. Elle a pour mission d'établir des...
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Journées mondiales

17 mai 2023 Evénements Institutions
Une journée internationale ou journée mondiale est un jour de l'année dédié à un thème particulier. Le calendrier de l'Organisation des Nations unies en prévoit plus de 140. La première,...
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Education inclusive

16 mai 2023 Handicap Education Réglementation Institutions
L'École inclusive vise à assurer une scolarisation de qualité pour tous les élèves de la maternelle au lycée par la prise en compte de leurs singularités et de leurs besoins éducatifs...
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Associations de sourds en Gironde

15 mai 2023 Gironde Loisirs LSF Institutions
Amicale des malentendants du Haut-Médoc ABC, 8 rue Raymond Valet, 33290 Blanquefort https://www.facebook.com/groups/1582137381942466   ASSB (Association sportive des sourds de...
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Les enfants handicapés dans le Code de l’éducation

04 mai 2023 Education Réglementation Institutions Handicap
(à la date du 04 mai 2023) Code de l’éducation : Code de l'éducation - Légifrance (legifrance.gouv.fr)   Code de l'éducation, Partie législative (Articles L111-1 à...
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Compétences centrales et décentralisées dans l’éducation

04 mai 2023 Education Droit Réglementation Institutions
Avec les différentes vagues de décentralisation, les transferts de compétences de l'État aux collectivités locales se sont succédé dans le domaine éducatif : si le monopole étatique demeure...
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Sourds en prison

02 mai 2023 Droit Institutions Accessibilité
Suite à la ratification du protocole facultatif se rapportant à la Convention contre la torture et autres peines et traitement cruels, inhumains et dégradants adopté par l’assemblée générale...
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Conférence nationale du handicap

27 avril 2023 Institutions Evénements Handicap Education
La Conférence nationale du handicap (CNH) est un rendez-vous prévu tous les trois ans par la loi du 11 février 2005, sous l’autorité du président de la République, « afin de débattre des...
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Institut français de l’éducation

24 avril 2023 Institutions Recherche Education
Présentation L’Institut français de l’Éducation (IFÉ), structure nationale de recherche, de formation et de médiation des savoirs en matière d’éducation, fait partie de l’École...
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Agence européenne pour l’éducation adaptée et inclusive

18 avril 2023 Institutions Numérique Education
L’Agence européenne pour l’éducation adaptée et inclusive est un organisme indépendant qui sert de plateforme de collaboration à ses 31 pays membres dans le domaine des besoins éducatifs...
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OMS et audition

18 avril 2023 Institutions Statistiques Audition
L'Organisation mondiale de la santé se penche notamment sur les questions liées à l'audition. Quelques chiffres : Au niveau mondial, 1,5 milliard de personnes sont atteintes d’une...
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Charte sociale européenne

18 avril 2023 Réglementation Education Institutions
La Charte sociale européenne est un traité du Conseil de l'Europe qui garantit les droits sociaux et économiques fondamentaux, qui est le pendant de la Convention européenne des droits de...
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Les établissements et services pour personnes handicapées

04 avril 2023 Handicap Institutions Statistiques
Décret n° 2024-166 du 29 février 2024 relatif au projet d'établissement ou de service des établissements et services sociaux et médico-sociaux NOR : TSSA2335384D ELI :...
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GIFFOCH

30 mars 2023 Handicap Institutions
Groupe International Francophone pour la Formation aux Classifications du Handicap Le GIFFOCH est un réseau transnational francophone. Il associe professionnels, universitaires et porte-paroles...
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Francophonie

23 mars 2023 Français Institutions
Conseil des ministres du 22 mars 2023 La ministre de l’Europe et des Affaires étrangères et la secrétaire d’Etat auprès de la ministre de l’Europe et des Affaires étrangères, chargée...
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Open Up

17 mars 2023 Education Institutions
Open Up est un projet Erasmus+, cofinancé par la Commission européenne, unissant différentes associations, organismes de formation et PME. Ils ambitionnent de mettre en commun leurs bonnes...
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Université du réseau des référents handicap

17 mars 2023 Education Institutions
27 et 28 mars 2023 - Bordeaux (33), Palais de la Bourse « Le handicap réinvente les organisations » est le thème de cette nouvelle édition.  L'université est ouverte aux référents...
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Actualités de l’Education nationale

17 mars 2023 Education Evénements Institutions
Dernières actualités Les métier du numérique : https://www.grandeecolenumerique.fr/metiers-davenir Le portail de l'orientation et de la formation au numérique :...
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Le CNESCO

17 mars 2023 Education Institutions
Le Centre national d’étude des systèmes scolaires (Cnesco) analyse et accompagne des politiques, dispositifs et pratiques scolaires. Il vise à améliorer la connaissance des systèmes scolaires...
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La Marseillaise en langue des signes

10 mars 2023 Institutions LSF
Un signe éloquent de l’évolution de la communauté sourde, et de sa place dans la société : il y a 25 ans, les associations de sourds avaient organisé différentes manifestations pour...
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Glossaire de sigles sur les besoins éducatifs particuliers

07 mars 2023 Institutions Réglementation Education Handicap
A AAH   Allocation aux adultes handicapés AED    Aide éducative à domicile AEEH        Allocation d’éducation de l’enfant handicapé AEMO            Action...
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Contacter une administration ou un service public

06 mars 2023 Institutions Accessibilité
Pour contacter les services publics, les personnes sourdes et malentendantes doivent pouvoir bénéficier d’une "traduction écrite simultanée et visuelle de toute information orale ou...
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INSHEA INSFREI

06 mars 2023 Education Recherche Institutions
L'INSHEA change de nom, de lieu et de statuts... Les mots : « l'Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés...
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Sociologie du monde de l’enfance sourde

23 février 2023 Histoire Institutions Education
Thèse de doctorat soutenue en décembre 2022 par Tamara Dmitrieva : « Des dispositifs aux expériences du grandir sourd.e. : contribution à une sociologie du monde de l’enfance...
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Les Instituts nationaux de jeunes sourds

15 février 2023 Institutions
https://www.injs-paris.fr/   Visite de l'INJS de Paris par Elioz : https://www.facebook.com/watch/?v=196339046563882 https://injs-metz.fr   Avis de vacance de l'emploi de...
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